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Parution : 10/2020
Editeur : LexisNexis
ISBN : 978-2-7110-3286-0
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Notice SUDOC

Droit des crypto-actifs et de la blockchain

Alexandre Lourimi, Alice Barbet-Massin, Claire Pion, Faustine Fleuret et William O’Rorke

Présentation de l'éditeur

Depuis la naissance de Bitcoin en 2009, les crypto-actifs et les technologies blockchain sous-jacentes n’ont cessé de se développer et de se perfectionner. En à peine une décennie, ces innovations majeures au fondement d’un internet de la valeur ont trouvé des usages divers dans de multiples secteurs. C’est pourquoi la blockchain s’est inscrite très tôt au coeur des réflexions juridiques en vue d’encadrer ses principaux usages, à commencer par la création et l’échange de crypto-actifs. À mesure de la démocratisation des applications de ces nouvelles technologies, les législateurs et les institutions du monde entier se sont emparés du sujet afin d’analyser les risques et les opportunités de ces innovations, tenter de les réglementer à droit constant et bâtir des pans entiers de législation à cette fin. En la matière, la France s’illustre comme un pays particulièrement précurseur.

Cet ouvrage a vocation à présenter et éclairer la construction du cadre juridique de la blockchain et des crypto-actifs dans leur grande diversité et complexité (ICOs, cryptomonnaies, stablecoins, etc.). Il s’emploie à apporter des réponses pratiques aux questions juridiques que rencontrent aujourd’hui les professionnels (entrepreneurs de la blockchain, juristes, avocats, experts-comptables) dans de nombreuses matières (encadrement des nouveaux services sur actifs numériques, régulation financière, lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, données personnelles, droit civil et fiscalité).

Rédigé par des professionnels du secteur, cet ouvrage est le fruit de plusieurs années de pratique dans l’accompagnement de projets et d’une participation continue aux groupes de réflexion de place sur la construction et l’adaptation de la réglementation. 

Alice BARBET-MASSIN est doctorante en droit à l’Université de Lille. Faustine FLEURET est directrice Stratégie et Relations institutionnelles à l’ADAN. Alexandre LOURIMI et William O’RORKE sont avocats associés chez ORWL Avocats respectivement en droit fiscal et en droit du numérique. Claire PION est responsable juridique en conformité chez ConsenSys France.

Droit et Professionnels , 410 pages.  49,00 €

Conférence des Doyens
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