La conciliation judiciaire
Ariane Conus.
L'Harmattan oct. 2020 Logiques Juridiques  152 pages 16 €
9782343213309
La conciliation judiciaire
Parution Justice, procès et procédure 9782343213309 L'Harmattan Notice SUDOC Disponible dans 16 BU

Présentation de l'éditeur

« Un mauvais arrangement vaut mieux qu'un bon procès ». Il y a près de deux siècles, Balzac soulignait un état d'esprit qui perdure aujourd'hui : une préférence presque aveugle pour un accord consenti plutôt qu'un jugement contraint. Le justiciable aurait le sentiment de moins perdre dans un compromis plutôt que d'aller en justice. Et si, à l'inverse, une forme prise par le procès permettait un bon arrangement ? Cette forme pourrait être celle de la conciliation judiciaire. L'art. 21 du Code de procédure civile confie expressément une mission de conciliation au juge civil. Le législateur (ré)affirme ainsi sa volonté d'intégrer l'amiable dans le fonctionnement de la justice française. Pour autant, la conciliation judiciaire est une notion difficile à appréhender. Concevons-nous suffisamment la conciliation comme l'une des expressions du système judiciaire, et non comme son antithèse ?

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