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Cet ouvrage fait entendre la voix des universitaires dans un contexte de remise en cause des normes censées contenir la violence inhérente à la guerre. À partir de différentes questions choisies, les contributions réunies reviennent sur les principaux enjeux de qualification et d’application du droit international humanitaire. Elles interrogent aussi l’articulation...

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Cet ouvrage reprend les actes des sixièmes journées de la justice pénale internationale qui se sont tenues en ligne les 28 et 29 janvier 2021.

A l’occasion de cette nouvelle édition, le Centre Thucydide et le Centre de recherche sur les droits de l’homme et le droit humanitaire (CRDH) de l’Université Paris-Panthéon-Assas ont proposé de faire le bilan...

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Depuis le début du XXIe siècle, les opérations extérieures de la France (opex), c’est-à-dire les interventions de ses forces armées à l’étranger, se sont multipliées. Des milliers de soldats sont aujourd’hui déployés sur plusieurs théâtres extérieurs, notamment au Sahel et au Levant. Alors que ces opérations doivent faire face à des défis croissants...

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Le Statut de Rome a été conclu le 17 juillet 1998 et il est entré en vigueur le 1er juillet 2002. Depuis, les chambres de la Cour pénale internationale ont déjà fait œuvre d’un intense travail judiciaire en parallèle d’une politique pénale développée par les procureurs Luis Moreno Ocampo et Fatou Bensouda. Qu’elle soit saisie par les...

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L’organisation de la poursuite des responsables de crimes de masse se présente comme un phénomène contemporain, multidimensionnel et incertain. Un phénomène contemporain car si l’on met de côté le précédent controversé – mais néanmoins précieux – des Tribunaux militaires internationaux au sortir de la Seconde Guerre mondiale (Nuremberg et Tokyo),...

Coll. Biblis, 432 pages   Présentation de l'éditeur

La justice pénale internationale n’a jamais été aussi active que ces dernières années durant lesquelles plusieurs anciens dirigeants ont été jugés, comme Charles Taylor, Hissène Habré, ou Radovan Karadžic´. Elle n’en demeure pas moins contestée, entre autres par les États-Unis, l’Union africaine ou la Russie....

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Face à la dégradation continue de l'environnement à l'échelle internationale, les sujets du droit international ainsi que les acteurs internationaux ont expérimenté des instruments juridiques de toute nature. Parmi eux, existent les études d'impact, définies comme une méthode permettant d'identifier, de mesurer, d'examiner systématiquement et de manière...

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La Charte des Nations Unies, adoptée en 1945, est le ciment de l'ONU et de l'ordre mondial contemporain. Parfois désignée « Constitution mondiale », elle définit les fondements de la société internationale : interdiction du recours à la force et à la menace du recours à la force entre États, égalité souveraine des États, règlement pacifique des litiges,...

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Comment qualifier en droit ce qui se passe depuis 2014 dans le nord-est de la Syrie ? Comment États, organisations internationales, juridictions et universitaires appréhendent cette zone contrôlée par des forces et institutions autonomes – essentiellement kurdes – qui ne revendiquent cependant ni le statut de gouvernement ou d’État, ni celui de région au...

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Pour répondre à l’émotion suscitée par la médiatisation de faits divers de violences sexuelles commises sur des victimes mineures, le législateur a adopté les lois no 2018-703 du 3 août 2018 et no 2021-478 du 21 avril 2021. Ces textes ont pour éminent objectif de renforcer la protection de l’intégrité sexuelle des mineurs. Toutefois, de nombreux débats...

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Depuis la parution du célèbre ouvrage Surveiller et punir de Michel Foucault, les études surveillancielles demeuraient limitées dans l'Hexagone, suivant au demeurant un double paradoxe. Révélées en France, elles s'y sont pourtant dissipées pour renaître par-delà ses frontières et ce, alors même que de façon inversement proportionnelle à cette discrétion...

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Le département de droit pénal (IRJS) de l'Université Paris 1 Panthéon - Sorbonne a été désigné par l'Association française de droit pénal pour organiser son congrès bisannuel. Il fut l'occasion d'organiser en Sorbonne, les 9 et 10 novembre 2023, un colloque mémorable consacré au « droit pénal de l'avenir ». Le présent volume en reprend les principales...