Preuve

Parution : 09/2020
Editeur : Dalloz
ISBN : 978-2-2471-9007-2
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Présentation de l'éditeur

L’ouvrage est consacré à la preuve en droit civil. La réforme sur le droit des obligations lui a dédié un titre entier permettant de le détacher du droit des contrats. Cette réorganisation permet désormais une présentation claire des grandes questions relatives à la preuve.

Il s’agit à travers cet ouvrage de présenter les différents modes de preuves et les règles s’attachant à celles-ci : que doit-on prouver ; qui doit prouver ; comment prouver et, enfin, l'administration de la preuve, autrement dit le rôle du juge en matière de recherche et d’appréciation de la preuve.

Dalloz Corpus , 310 pages. 39,00 €

L’Institut de droit comparé Édouard Lambert dans le siècle
Présentation de l'éditeur
En 1921 était créé par Édouard Lambert, au sein de l’Université de Lyon, l’Institut de droit comparé au sein duquel Lambert poursuivit son travail de recherche et de formation de juristes de tous pays, en abordant le droit non pas de manière théorique mais pragmatique, sans négliger l’impact du politique et du religieux et en mettant l’accent sur la...
Le droit civil et la justice civile à l’ère de la numérisation en France et en Allemagne
Présentation de l'éditeur
Le 6e Atelier de recherche franco-allemand s’est tenu à l’Université Friedrich-Alexander d’Erlangen-Nuremberg du 11 au 14 mars 2019. Il a réuni 44 universitaires, praticien(ne)s du droit, doctorant(e)s et étudiant(e)s autour de la thématique « Le droit civil et la justice civile à l’ère de la numérisation ». L’objectif de cette manifestation, co-organisée...
Principles of European Family Law Regarding Property, Maintenance and Succession Rights of Couples in de facto Unions
Présentation de l'éditeur
A book series dedicated to the harmonisation and unification of family and succession law in Europe. The series includes comparative legal studies and materials as well as studies on the effects of international and European law making within the national legal systems in Europe. The books are published in English, French or German under the auspices of the Organising...
Les singularités brésiliennes du procès civil à l'épreuve du système français de justice
Présentation de l'éditeur
Cet ouvrage contient les actes des journées franco-brésiliennes de droit processuel organisées à Lyon, les 11 et 12 mai 2017, par la section de droit processuel de la Société de législation comparée, sur le thème des Singularités brésiliennes à l’épreuve du système français de justice. Il s’est agi de travailler sur des institutions typiquement brésiliennes,...
Prospective de l'appel civil
Coll. Colloques vol. 29, 191 pages

Présentation de l'éditeur
Cet ouvrage confronte plusieurs regards dans une volonté de prospective de l’appel civil : celui des magistrats d’appel qui soulignent l’encombrement accru de leurs juridictions et les délais de traitement qui s’allongent, celui des avocats qui se heurtent en appel aux délais-couperet de la réforme...
Animal & droit
Présentation de l’éditeur
L’animal a singulièrement contribué ces dernières années à renouveler la réflexion juridique, au point de bouleverser les catégories et le statut générique de meuble que lui assignait la pensée occidentale traditionnelle. Ce bouillonnement s’enracine dans des débats anciens sur sa responsabilité morale ou sa protection, et sa prise en compte récente...
Droit de l'indemnisation des victimes de dommages corporels
Présentation de l’éditeur
Depuis la loi du 9 avril 1898 relative à la responsabilité des employeurs, le législateur a multiplié les régimes spéciaux de responsabilité. Puis il a développé, au cours du XXe siècle des régimes d’indemnisation faisant intervenir, de manière toujours plus importante, des tiers payeurs chargés de garantir les intérêts des victimes de dommages corporels,...
25 ans en droit du dommage corporel
Présentation de l’éditeur
L’auteur regroupe dans cet ouvrage 80 articles sur la vie quotidienne en droit du dommage corporel, à travers ses lois, sa jurisprudence et ses pratiques sur les sujets les plus variés pour permettre aux victimes d’avoir une information multiple dans un langage simple et accessible à tous. Ecrits souvent en collaboration avec son confrère, Nicolas Meimon Nisenbaum,...
Les grandes décisions de la jurisprudence civile
Présentation de l’éditeur
Le droit, en général, et le droit civil, en particulier, sont faits de grandes décisions qui sont entrées dans la mémoire des juristes : l’arrêt Clément-Bayard, l’arrêt Jand’heur, l’arrêt Jacques Vabre, l’arrêt Baldus, l’arrêt Mennesson… Le présent livre a pour ambition de les présenter et les commenter, de manière synthétique et pédagogique,...
Le statut juridique de l'animal non humain en Belgique
Présentation de l’éditeur
Du bien-être à la personnification des animaux : quelles perspectives ?
« Dans l’exercice de leurs compétences respectives, l’État fédéral, les communautés et les régions veillent à la protection et au bien-être des animaux en tant qu’êtres sensibles. »
L’insertion de cette phrase à l’article 7bis de la Constitution belge tend...
Droit civil sénégalais
Présentation de l’éditeur
Ce livre est une magistrale introduction au droit suivie du droit des personnes et de la famille du Sénégal.
Une fois l’introduction achevée, le lecteur est embarqué dans la découverte du droit sénégalais des personnes et de la famille. Une présentation des grandes orientations du droit de la famille prépare à la compréhension digeste des développements...
La perfection du contrat
Présentation de l’éditeur
Le Code Napoléon avait conçu le droit commun des contrats en prenant pour modèle la vente au comptant, c’est-à-dire un contrat instantanément conclu et exécuté. En un peu plus de deux siècles, la pratique contractuelle a toutefois évolué. Progressivement, la théorie générale a enregistré ces changements : la période des négociations ou, plus récemment,...
Le droit des contrats à l’épreuve de l’économie de partage
Présentation de l’éditeur
Les crises économiques et sociales donnent naissance à de nouveaux modes de consommation, dont la vocation n’est pas de renverser le système actuel, mais de proposer des alternatives permettant de réaliser des échanges économiques en tenant compte d’impératifs à dimension plus collective (solidarité, entraide, lien social, etc.). L’économie de partage...
Les promesses unilatérales de cession forcée d'actions
Présentation de l’éditeur
La promesse de cession forcée de l’ensemble des actions du promettant, conclue dans le cadre des pactes d’actionnaires, peut prendre plusieurs formes et reposer sur divers mécanismes de sortie. Il s’agit notamment des clauses de good or bad leaver, des clauses de drag-along, des clauses de buy or sell, des promesses activées par un changement de contrôle,...
Contribution à l’étude critique de la notion de contrat
Présentation de l’éditeur
« Près de soixante ans après sa soutenance, pourquoi faut-il lire la thèse de Georges Rouhette ? »
L’incipit de la préface au présent ouvrage, rédigée par les Professeurs Genicon et Laithier, a le mérite d’aborder d’emblée la question que tout lecteur, juriste ou non, est en droit de se poser. La lecture d’une thèse intitulée Contribution...
Recherches sur les modes d’extinction de l’obligation
Présentation de l’éditeur
La matière de l’extinction des obligations est évolutive. Les choses paraissent figées alors qu’elles sont en réalité sujettes à des mouvements importants au gré de l’évolution du droit objectif.
Dans ce contexte, la théorie générale des modes d’extinction des obligations reste à faire. Le présent ouvrage essaie d’y contribuer dans la...
Droits et obligations des agents publics
Présentation de l’éditeur
Les droits et obligations des agents publics, qu'ils soient titulaires ou contractuels, en CDD ou en CDI, ou bien encore stagiaires, forment le socle juridique nécessaire à leurs missions. Codifiés depuis mars 2022 au sein du code général de la fonction publique, ces droits et obligations trouvent leur racine aussi bien dans le droit positif que dans un ensemble...

Appel

Jurimétrie

Appel

Où en est le Nouvel ordre économique international à l’ONU ?

Appel

Récuser l’élection, contester les élections. Vers une délégitimation de la procédure électorale ?

Appel

Le pouvoir d’élaboration des politiques internationales de l’UE

Conférence

Transformation numérique et exclusion sociale

Conférence

40 ans de dématérialisation des titres en France

Journée d'étude

Le « déploiement » des sciences sociales ?

Colloque

Justice et Contrat

Vidéothèque des manifestations scientifiques

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Prospective de l'appel civil

Animal & droit

Droit de l'indemnisation des victimes de dommages corporels

25 ans en droit du dommage corporel

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Le statut juridique de l'animal non humain en Belgique

Droit civil sénégalais

La perfection du contrat

Le droit des contrats à l’épreuve de l’économie de partage

Les promesses unilatérales de cession forcée d'actions

Contribution à l’étude critique de la notion de contrat

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Droits et obligations des agents publics

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