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978-2-912589-57-6


Parution : 06/2020
Editeur : Centre Michel de l'Hospital
ISBN : 978-2-9125-8957-6

Les présomptions

Les artifices du droit (III)

Sous la direction de Anne-Blandine Caire

Présentation de l'éditeur

Cet ouvrage est le troisième tome d'une série consacrée aux artifices du droit. Après la publication d'un premier volume consacré aux fictions et d'un deuxième relatif aux définitions, il est apparu nécessaire de se pencher sur les présomptions qui comptent parmi les plus puissants artifices que le droit utilise pour parvenir à ses fins. Dans un premier temps, le mécanisme présomptif fait l'objet d'une approche à la fois historique et théorique. Sont ainsi notamment abordées la question de la nature des présomptions et celle de leur rapport avec la preuve. Dans un second temps, c'est par le biais de branches du droit très diverses - droit de la famille, droit de la CEDH, droit bancaire, droit administratif - qu'est évoquée l'omniprésence et l'utilité des présomptions.

Vol. 16 , 198 pages.  25,00 €