Présentation de l'éditeur
Le développement sans précédent de l’intelligence artificielle dans tous les secteurs de l’économie est de nature à provoquer d’importantes disruptions dans le marché du travail et stimuler encore les inégalités dans le partage des richesses. En particulier, de nombreuses places de travail pourraient se transformer fondamentalement, voire disparaitre. L’auteur suggère une taxation des robots comme une réponse possible à ce changement et aux importantes pertes de recettes fiscales et de sécurité sociale qui pourraient en résulter. En se fondant sur les principes fondamentaux, tant économiques que juridiques, l’ouvrage explore différents modèles d’imposition qui pourraient être mis en œuvre, tout d’abord, pour la taxation de l’utilisation des robots, telle qu’une taxe sur l’automatisation ou sur le « salaire théorique » et, ensuite, sur les robots euxmêmes. Différentes problématiques liées à cette question sont ainsi analysées, à savoir la définition des robots à des fins fiscales, la difficulté d’attribuer une capacité contributive aux robots et la compatibilité d’un tel régime avec le droit fiscal interne et international.
Ce livre est le premier de ce type qui explore en détail l’idée de taxer les robots.
Il devrait constituer une source de réflexion stimulante pour tous les chercheurs et les personnes chargées de mettre en oeuvre des politique économiques et fiscales ou intéressées par le développement de l’intelligence artificielle et des robots. Les avocats, les juristes, ou les fiscalistes devraient également bénéficier des vues de l’auteur sur un modèle futur d’imposition à l’heure de l’intelligence artificielle et de la digitalisation de l’économique.
Xavier Oberson : Professeur de droit fiscal suisse et international à la Faculté de droit de l’Université de Genève, avocat, inscrit au Barreau de Genève au sein de l’Étude Oberson Abels SA.
Sommaire
Préface
Chapitre 1. Introduction générale
Chapitre 2. Développement de l’IA et des robots
Chapitre 3. Définition de l’IA et des robots
Chapitre 4. Robots comme nouvelles personnes juridiques
Chapitre 5. Arguments en faveur d’une taxe sur les robots
Chapitre 6. Imposition des revenus courants (profits) des robots
Chapitre 7. Évolution de la fiscalité de l’économie numérique et impact sur la taxation des robots
Chapitre 8. TVA sur les activités des robots
Chapitre 9. Conception d’une taxe sur les robots
Chapitre 10. Taxes sur les robots d’un point de vue international
Chapitre 11. Financement des coûts de disruption et d’automatisation (notamment le revenu de base universel)
Chapitre 12. Constatations générales et conclusion
