Présentation de l'éditeur

Les notions de citoyenneté et démocratie comportent une pluralité de sens et de conséquences. Cet ouvrage établit un dialogue entre plusieurs disciplines (philosophie, histoire, droit, sciences politiques et économiques, sciences de l'éducation) sur les contours de ces deux notions, centrales dans l'organisation de nos sociétés. Au-delà du simple constat de...

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L’analyse du bonheur par le droit, tel est l’objet singulier de cet ouvrage. On y cherchera en vain l’affirmation, pour le moins prématurée, d’un droit au bonheur. Il faudrait pour cela globalement convaincre qu’on a réellement affaire dans les États à un droit autonome, en tant que tel strictement garanti. En dépit de certaines évocations jurisprudentielles, on est...

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Malgré une abondante littérature sur le fonctionnement de la commission de discipline pénitentiaire, la doctrine s’est relativement peu intéressée à la place et au rôle de cet assesseur introduit en son sein à la faveur de la loi du 24 novembre 2009, dite loi pénitentiaire. L’article 91 de cette loi a en effet profondément réformé la composition de...

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For centuries, since the Roman Empire's adoption of Christianity, the continent of Europe has been perceived as something of a Christian fortress. Today, the increase in the number of Muslims living in Europe and the prominence of Islamic belief pose questions not only for Europe's religious traditions but also for its constitutional make up. This book examines these...

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L’ouvrage regroupe douze articles consacrés à autant de romans. L’étude des œuvres d’Orwell, de Koestler, Calvino, Saramago, Kleist... permet d’appréhender les relations État/citoyens. Et de comprendre que l’État devient « sans qualité » lorsqu’il méconnaît les libertés fondamentales des individus et la dignité de la personne humaine. Cela...

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La notion de privation de liberté avant procès établit l’adéquation entre le principe du droit à la liberté et la nécessité de la répression pénale dans les procédures d’enquête et d’instruction préparatoire. À cet égard, les sanctions pénales varient en fonction de leur gravité. Dans ce cadre, le recours à la privation de liberté peut porter...

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La première partie envisage ainsi les divers fondements juridiques de la privation de liberté carcérale et leur incidence sur sa nature qui sera tantôt à considérer comme une mesure de sûreté, tantôt comme une peine. En dépit de cette dualité de nature, cette première partie révélera aussi les points communs de l’incarcération dans ses fondements.

Il...

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L’exigence de non-discrimination a progressivement conquis différents espaces où se déploient les activités humaines. Ceux qui furent longtemps gouvernés par l’intuitu personae, la volonté individuelle et le libre choix semblent désormais régulés par des impératifs égalitaires. À tel point qu’une interrogation émerge : quels sont les espaces où la...