Cet ouvrage traite de la question de la réforme des administrations douanières, dans un contexte général et plus spécifiquement en se concentrant sur le cas du Tchad. En raison de la mondialisation des échanges qui requiert le respect du principe du libre-échange, les administrations douanières sont contraintes d’engager un processus complet de réformes....

Le droit administratif est redouté par de nombreux étudiants en droit, car cette matière nécessite l’acquisition rapide de connaissances et compétences complexes. L’apprentissage de la lecture et de la compréhension des décisions du Conseil d’État et du Tribunal des conflits est indispensable à la réussite dans cette discipline non seulement parce que...

L’appréhension européenne de l’énergie est fondamentale et influence directement l’évolution du mode de vie des citoyens de l’Union européenne. L’actualité normative, jurisprudentielle et politique relative notamment au pacte vert pour l’Europe et à la crise énergétique atteste de la raison d’être de ce manuel de droit de l’énergie de l’Union...

L’existence de la police municipale à Paris remonte au Moyen Âge avec les riches bourgeois qui patrouillaient la nuit dès 1254. À partir des années 1980, avec un État qui s’affaiblit, une montée de la délinquance, une exigence de plus en plus forte des citoyens pour « un mieux vivre ensemble », des actes terroristes dans la capitale et de nombreuses manifestations,...

Fruit d’une recherche basée essentiellement sur des archives coloniales, cette étude s’est donnée pour mission de mieux comprendre, à travers des exemples concrets, le sort réservé aux coutumes dans la colonie du Soudan français entre 1892 (date de sa création) et 1946 (date de la fin de la justice indigène). Il s’agit alors de déterminer dans quelles...

Le ministère de l’Europe et des Affaires étrangères a acquis en 2019, avec le concours de l’association des Amis des Archives diplomatiques, le chartrier de la famille de L’Aubespine. Cet ensemble regroupe des correspondances diplomatiques du XVIe siècle en grande partie inédites. Parmi elles se trouvait une pièce exceptionnelle : une minute du traité...