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9782247195800


Parution : 11/2019
Editeur : Dalloz
ISBN : 978-2-2471-9580-0

Blockchain et droit des sociétés

Sous la direction de Véronique Magnier, Patrick Barban

Présentation

La Blockchain constitue une application révolutionnaire de la cryptographie et de la technologie de l'information. Elle suscite de grands espoirs en termes de coûts, de liquidités, de fiabilité dans la tenue des registres et de transparence. Des acteurs majeurs du secteur financier ont commencé à recourir à cette nouvelle technologie, et certains marchés considèrent la technologie blockchain comme une nouvelle méthode pour la négociation des actions et le transfert de la propriété.

Dans le même temps, une utilisation accrue de cette nouvelle technologie peut introduire de nouveaux risques sur le marché et entraîner des changements profonds dans la gouvernance des sociétés. Il revient ainsi aux institutions européennes et nationales de prendre en compte les atouts et le potentiel de la blockchain, ainsi que ses risques et dangers.

Cet ouvrage évalue l'implication potentielle des blockchains dans un proche avenir sur le droit des titres et sur la gouvernance des sociétés. Le défi est double : il est nécessaire, d'une part, d'engager une réflexion prospective d'autant plus difficile que la technologie, bien qu'embryonnaire, présente un potentiel d'évolution incontournable et rapide. Il est essentiel, d'autre part, de réfléchir au niveau optimal de réglementation : droit national ou droit européen en particulier.

Le sujet, très innovant, vise tout public intéressé par l'évolution du droit au regard des nouvelles technologies, en particulier les professionnels du droit, les chercheurs ainsi que les législateurs français et européen. Pour ouvrir la réflexion à un large public, l'ouvrage est rédigé en version totalement bilingue, en français et en anglais.

Contributeurs : Patrick Barban, Jérôme Chacornac, Bénédicte François, Georges Gaède, Géraldine Goffaux Callebaut, Thierry Granier, Elsa Guégan, Maxime Julienne, Patrick Kasparian, Maud Laroche, Thomas Leriche, Véronique Magnier, Vincent Malassigné, Frank Martin Laprade, Yann Paclot, Hubert de Vauplane.

Thèmes & commentaires , 390 pages.  52 €