# Droit des contrats spéciaux - Portail Universitaire du droit

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> Description : droit des contrats spéciaux, présentation de l'éditeur l’ouvrage permet d’appréhender de manière synthétique et pédagogique le droit des contrats ...

## Parution

- **ISBN** : 978-2-390-13246-2
- **Éditeur** : Bruylant
- **Auteurs universitaires** : Victoire Lasbordes - de Virville

## Résumé

Présentation de l'éditeur
L’ouvrage permet d’appréhender de manière synthétique et pédagogique le droit des contrats spéciaux tel qu’il est enseigné en Licence 3 ou en Master 1. Par sa dimension théorique et pratique, il ambitionne de présenter les contrats spéciaux dans leur diversité. Sont envisagés les contrats spéciaux nommés et règlementés par le Code civil (la vente, le prêt, le louage, le dépôt, le mandat …) comme ceux issus de la pratique des affaires dont le régime juridique, initialement aménagé par la technique contractuelle et la jurisprudence, a été ensuite précisé par des législations spéciales recherchant la protection des intérêts de l’une des parties. 
Tout au long de l’ouvrage, le lecteur prendra la mesure de la spécialisation de ce droit et de la professionnalisation des contrats étudiés. 
La spécialisation s’illustre par la coexistence de règles générales et de règles particulières tenant à la nature du bien ou du service, au mode de conclusion du contrat ou à la qualité des parties. La professionnalisation des contrats spéciaux est remarquable à l’égard de certains contrats considérés par les rédacteurs du Code civil comme des contrats à titre gratuit (mandat, dépôt, prêt) et devenus, aujourd’hui, le support de relations d’affaires. Elle se traduit par l’aggravation des obligations du professionnel tout en lui conférant certains droits (droit à rémunération, droit à indemnité de rupture …). 
Seront présentés : 
- les contrats, translatifs (vente) et non translatifs (bail, prêt), portant sur les biens ;  - les contrats portant sur les services (entreprise, mandat, dépôt) ;  - les contrats aléatoires.
 
Sommaire
Introduction 
Partie 1 – Les contrats portant sur les biens 
 Titre 1 Les contrats transférant la propriété d’un bien  Chapitre 1 Le contrat de vente  Chapitre 2 Les autres contrats translatifs 
Titre 2 Les contrats conférant l’usage d’un bien  Chapitre 1 Le contrat de bail  Chapitre 2 Les contrats de prêt 
Partie 2 – Les contrats portant sur les services 
 Titre 1 Le contrat d’entreprise  Chapitre 1 L’identification du contrat d’entreprise  Chapitre 2 Le régime juridique du contrat d’entreprise 
Titre 2 Le contrat de mandat  Chapitre 1 L’identification du contrat de mandat  Chapitre 2 Le régime juridique du contrat de mandat 
Titre 3 Le contrat de dépôt  Chapitre 1 L’identification du contrat de dépôt  Chapitre 2 Le régime juridique du contrat de dépôt 
Partie 3 – Les contrats aléatoires 
Chapitre 1 Présentation du contrat aléatoire  Chapitre 2 Les contrats aléatoires du titre XII du livre III du Code civil 
Bibliographie  Index


## Métadonnées

- **Catégorie** : Parutions
- **Publié** : 2019-10-23

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