Cet ouvrage est un recueil de décisions commentées. Il rassemble une quarantaine de décisions insolites — c'est-à-dire, au sens du présent ouvrage, des décisions qui. par leur motivation, comportent un élément amusant, drôle, surprenant, voire stupéfiant.

Le parangon en est l'arrêt rendu par la cour d'appel de Riom le 7 septembre 1995 à propos...

Cet ouvrage, conforme au cours magistral de droit des biens intègre les récentes évolutions législatives ainsi que jurisprudentielles. 

Le droit des biens est un des piliers du droit civil. Il a pour objet l'étude des relations entre une ou plusieurs personne(s) et une chose. 

Tout y est : l'étude de la propriété individuelle, de la propriété...

Le déploiement des voitures autonomes constitue un tournant majeur pour la mobilité au sein de notre société. Il ne saurait rester sans incidence sur le droit, qui est confronté à un véritable changement de paradigme. Orienté vers l'humain, conducteur du véhicule, il doit désormais se tourner vers la machine, apte à remplacer totalement ou partiellement celui-ci...

Au début de l'année 2016, le Code civil a fait l'objet de la plus grande réforme jamais réalisée depuis 1804. Le droit des obligations est ainsi réformé par l'ordonnance nº 2016-131 du 10 février 2016. Plusieurs manifestations scientifiques sont organisées pour l'occasion. Elles ont cependant...

Là où des chantiers ambitieux ont été lancés dans le but affiché de faire de certains pans du droit les instruments modernes et sûrs d'une économie compétitive, le droit des sociétés n'a pas fait l'objet de réforme d'ensemble depuis la loi du 24 juillet 1966. À l'heure où des appels de plus en plus nombreux s'élèvent pour repenser le rôle de la société,...

La soudaine et fulgurante expansion du devoir de loyauté suscite autant de surprise que de perplexité. En droit des contrats, sa présence interroge tant il paraît faire double emploi avec la bonne foi. L’analyse permet de relever que ces deux normes ne traduisent pas le même concept. La bonne foi traduit celui de fidélité à la parole donnée, et la loyauté,...

Ce Manuel traite du droit commun et spécial des sociétés. Il aborde à la fois les sociétés commerciales et les sociétés civiles. Il est à jour de la jurisprudence et des réformes les plus récentes (y compris l’ordonnance du 24 mai 2023 sur les fusions, scissions, apports partiels d’actifs et opérations transfrontalières).

Il est destiné aux...

« La plupart des hommes ont de la poésie une idée si vague, que ce vague même de leur idée est pour eux la définition de la poésie ». Au commencement de notre réflexion, nous étions tentés de transposer ces vers de Paul Valéry à la stratégie.

Mais la stratégie est souvent œuvre de l’ombre, conçue de sorte que la lumière puisse n’éclairer...

Ces Mélanges offerts à Isabelle Urbain-Parleani sont le témoignage d'une double reconnaissance.

C'est en premier lieu un témoignage de reconnaissance scientifique. Isabelle Urbain-Parleani est une référence incontestable et un acteur majeur du droit des sociétés. II est vrai qu'elle a été formée à bonne école. Celle des maîtres du droit des affaires...

Organisés autour des thèmes principaux du programme, les cas pratiques présentés ici permettent de réviser la matière de droit des affaires dans le format de l’exercice qui sera proposé le jour de l’épreuve. 

Cet ouvrage est destiné aux candidats à l’examen d’entrée au CRFPA et à tout étudiant voulant réviser son examen en s’entraînant...