Présentation
Le droit douanier est à la fois un droit historique, marqueur de souveraineté et un instrument juridique organisant et régulant les échanges économiques.
Le présent manuel se consacre entièrement aux questions douanières européennes et au Code des douanes de l’Union européenne. Il présente de manière didactique et analytique l’Union douanière européenne, union particulièrement exceptionnelle au niveau mondial de par son histoire, son ancienneté, sa dimension, sa normativité, son importance économique et son effectivité.
L’ouvrage traite également de la reconfiguration de l’espace douanier européen au regard du Brexit.
Le droit douanier relève de normes internationales de l’Organisation mondiale du commerce et de l’Organisation mondiale des douanes, de normes régionales au travers de l’Union européenne et de normes nationales qui lui confèrent une pleine effectivité. Le présent ouvrage intègre toutes ces normes.
Jean-Luc Albert est Professeur agrégé des universités, Doyen honoraire, Directeur du Master Droit fiscal à la Faculté de droit et de science politique de l'Université Aix Marseille
Sommaire
Acronymes
Introduction générale
PREMIÈRE PARTIE : LES FONDEMENTS DE L’UNION DOUANIÈRE EUROPÉENNE
CHAPITRE 1. – Les principes et caractères fondamentaux de l’Union douanière européenne
CHAPITRE 2. – Le cadre institutionnel et fonctionnel
DEUXIÈME PARTIE : LE STATUT DOUANIER EUROPÉEN DES MARCHANDISES
CHAPITRE 1. – L’espèce, l’origine, la valeur
CHAPITRE 2. – Le tarif douanier
TROISIÈME PARTIE : LES FONCTIONNALITÉS EUROPÉENNES
CHAPITRE 1. – Libre accès, circulation des marcha ndises et régimes pa rticuliers
CHAPITRE 2. – Les formalités douanières
CHAPITRE 3. – La dette douanière
CHAPITRE 4. – L’« européanisation» des opérateurs économiques
QUATRIÈME PARTIE : UNE PERMANENCE NATIONALE ADAPTÉE
CHAPITRE 1. – Le rôle des états membres et leur lecture du droit douanier
CHAPITRE 2. – Une adaptation de «l’administration» douanière
Conclusion générale
Annexe
