Ces Mélanges sont réalisés en l’honneur de Gérald Simon, professeur émérite de l’université de Bourgogne, membre du CREDIMI au sein duquel il dirige l’équipe du « Laboratoire de droit du sport » qu’il a créée à la fin des années 1990 en rassemblant des juristes et chercheurs de diverses disciplines.

Agrégé de droit public après une...

La troisième révision du Code mondial antidopage et son application à partir de janvier 2015 ont marqué une nouvelle évolution du cadre juridique de la lutte contre le dopage. Cet ouvrage, conçu comme un guide juridique de la lutte contre...

Par la place qu’il a acquise, mais aussi par les évolutions qu’il connaît ces vingt dernières années, le sport constitue un objet d’études particulièrement attractif. En effet, le terme générique « sport » cache une réalité plurielle qui intrigue forcément l’observateur, qu’il soit citoyen, acteur de terrain ou universitaire. Les organisateurs...

En 2008, le Maroc a initié une réforme politique visant à restructurer son paysage sportif, générant des opinions divergentes. Cette publication explore le cadre institutionnel et juridique du sport, en analysant les mécanismes et les lacunes des dispositions légales, ainsi que l’efficacité de la législation sportive en vigueur.

Les auteurs proposent...

L'adoption du sujet du présent ouvrage est, évidemment, à rattacher à l'organisation en France, en Juillet-Août 2024 des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris. Et il était de fait essentiel que ses contributeurs aient tout à la fois une connaissance fine du secteur des activités sportives internationales et nationales en tant qu'acteurs habituels de ce...

Cette recherche sur le droit au sport des personnes e situation de handicap explore des contrées peu investies par le droit, identifie des questionnements et propose des solution juridiques concrètes.

Elle véhicule un double enjeu social et juridique d'importance dès lors que les personnes handicapées, qui représentent 15% de la population mondiale selon...

Le 23 mai 2006, une ordonnance instituait en France un Code du sport. Une telle codification aurait pu marquer une stabilisation de la législation dans ce domaine. Elle a, au contraire, agi comme un stimulus pour le législateur et le gouvernement qui n’ont cessé, depuis, de multiplier les lois et règlements et donc de modifier non seulement le contenu du code...

En dépit de sa nature privée, le Code mondial antidopage impacte les ordres juridiques nationaux. L’application du Programme mondial antidopage (composé notamment du Code mondial antidopage et de standards internationaux applicables en matière d’accréditation des laboratoires, d’éducation, etc.) implique l’action coordonnée des pouvoirs publics, en particulier,...