Présentation

Ce guide représente le premier état synthétique des fonds d’archives issues de l’activité du Conseil d’État sur une période de deux siècles depuis 1799 jusqu’à la fin de la vice-présidence de Marceau Long en 1995. Les fonds d’archives sont présentés au travers de plusieurs chapitres chronologiques correspondant à des périodes déterminées de l’histoire institutionnelle et politiques de notre pays. Chaque chapitre débute par une introduction historique destinée à préciser l’évolution de l’institution sur la période et à faciliter le repérage et l’interprétation des archives qui en résultent. Ce guide constitue un outil indispensable pour toute personne intéressée par l’histoire et la connaissance du Conseil d’État. Il est également le fruit d’une entreprise commune portée à la fois par les Archives nationales et par le Conseil d’État.

Sommaire

PREMIÈRE PARTIE - PRÉSENTATION DES FONDS

Chapitre premier. 1799-1815 - Des origines à la fin du Conseil d’État napoléonien (p. 17)

Chapitre 2. 1815-1870 - De la Restauration à la chute du Second Empire (p. 53)

Chapitre 3. 1870-1914 - L’installation de la IIIe République (p. 93)

Chapitre 4. 1914-1945 - D’une guerre mondiale à l’autre (p. 131)

Chapitre 5. 1945-1987 - Le Conseil d’État de la IV^e puis V^e République (p. 179)

Chapitre 6. 1987-1995 - La mutation de la juridiction administrative (p. 231)

Chapitre 7. Instances spécialisées en temps de guerre (p. 253)

Chapitre 8. Sources complémentaires conservées dans d’autres institutions (p. 267)

DEUXIÈME PARTIE - AIDE À LA RECHERCHE

Chapitre premier. Les affaires administratives (p. 299)

Chapitre 2. Les affaires contentieuses (p. 317)

Chapitre 3. Les recherches biographiques (p. 325)

Chapitre 4. La communicabilité des archives (p. 351)

TROISIÈME PARTIE - ANNEXES

Annexe 1. État des fonds du Conseil d’État aux Archives nationales (p. 357)

Annexe 2. Liste des thèses relatives au Conseil d’État (p. 367)