Prolongeant une entreprise commune ayant déjà conduit à de nombreuses publications, le présent ouvrage rassemble les actes du séminaire de recherche que les Centres de recherche en droit privé de l’UCLouvain et de l’Université de Paris I ont organisé entre 2019 et 2022 sur le thème des responsabilités et des garanties du vendeur d’objets mobiliers....

Cet ouvrage collectif présente les actes du colloque qui s’est tenu les 2 et 3 décembre 2021, retraçant les vingt ans du Laboratoire de droit civil de l’université Paris-Panthéon-Assas et proposant à la fois un regard rétrospectif sur les métamorphoses subies par le droit civil ces vingt dernières années et imaginant celles supposées pour les vingt années...

La fréquence et l’intensité des épisodes météorologiques extrêmes tendent à augmenter au fil des années. Les vignobles français sont de plus en plus soumis à des cas fortuits.

À cela, s’ajoutent les maladies ainsi que la prolifération des insectes nuisibles qui atteignent les vignes.

Ce mémoire traite des évènements, notamment les...

Le présent ouvrage propose une appréhension du droit de la vigne et du vin à contre-courant. Traditionnellement considéré comme un faisceau de règles techniques, issues du code rural et du code la consommation ainsi que de règlements de la Politique Agricole commune, le droit de la vigne et du vin n’est que rarement approfondi à partir de la jurisprudence,...

L'univers clos et punitif des prisons est abordé dans ce livre sous toutes ses dimensions historiques : d'un point de vue politique et administratif mais aussi architectural et humain. La population carcérale est analysée à travers ses conditions de détention et à partir d'exemples d'hommes et de femmes composant cette population.

Préface de Jean-Paul...

Les règles de protection des civils ont toujours été au cœur du droit de la guerre (ius in bello). La codification de ces règles a commencé dans la seconde moitié du 19e siècle, à l'apogée de l'impérialisme européen, et s'est poursuivie après les deux guerres mondiales et pendant la guerre froide. Malgré cela, le nombre de civils tués à la guerre n'a...