Présentation de l’éditeur

La filière vitivinicole est aujourd’hui devenue un secteur d’activité qui nécessite un encadrement juridique de plus en plus conséquent. La protection des productions viticoles ne repose plus exclusivement sur les droits de propriété intellectuelle tels que le « Droit des indications géographiques » et le « Droit des marques ». Même s’ils constituent...

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Cet ouvrage offre un premier contact avec le droit du sport. Il s'organise autour de cinq grandes parties :

les acteurs du droit du sport ; le droit social et économique du sport ; la justice sportive ; la responsabilité sportive ; la règle sportive dans l’ordre juridique international.

Il comprend :

Une initiation au droit du sport. Un...

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Classées par juridictions et commentées par une équipe de 14 spécialistes reconnus, cette sélection de 83 grandes décisions offre, de manière à la fois chronologique, thématique et pédagogique, une vue d’ensemble du droit du sport par le prisme des procès qui ont contribué à sa naissance et ses évolutions.

Discipline hybride, mêlant droit...

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Vecteur de bien-être, d’éducation et de cohésion sociale, le sport est un champ des politiques publiques. Ces politiques associent une multitude d’acteurs publics et privés au sein d’une gouvernance du sport complexe donnant une place importante à l’État. Elles poursuivent des finalités assez distinctes au service du sport et de la société : développer...

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La soudaine et fulgurante expansion du devoir de loyauté suscite autant de surprise que de perplexité. En droit des contrats, sa présence interroge tant il paraît faire double emploi avec la bonne foi. L’analyse permet de relever que ces deux normes ne traduisent pas le même concept. La bonne foi traduit celui de fidélité à la parole donnée, et la loyauté,...

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Ce Manuel traite du droit commun et spécial des sociétés. Il aborde à la fois les sociétés commerciales et les sociétés civiles. Il est à jour de la jurisprudence et des réformes les plus récentes (y compris l’ordonnance du 24 mai 2023 sur les fusions, scissions, apports partiels d’actifs et opérations transfrontalières).

Il est destiné aux...

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« La plupart des hommes ont de la poésie une idée si vague, que ce vague même de leur idée est pour eux la définition de la poésie ». Au commencement de notre réflexion, nous étions tentés de transposer ces vers de Paul Valéry à la stratégie.

Mais la stratégie est souvent œuvre de l’ombre, conçue de sorte que la lumière puisse n’éclairer...