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9791090426900


Parution : 10/2018
Editeur : Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers
ISBN : 979-1-0904-2690-0

Les regroupements dans l'enseignement supérieur et la recherche

Sous la direction de Emmanuel Guiselin, Emmanuel Aubin

Présentation

Le concept de regroupement est consubstantiel à l'institution universitaire.

Dès la création de l'Université de Paris, en 1215, l'association universitas des maîtres et des étudiants parisiens s'est conçue comme tel. De nos jours, la structuration de l'ESR ne peut se concevoir davantage sans regroupement. C'est le sens principal de la loi Fioraso du 22 juillet 2013 que d'avoir clarifié les formes de regroupements territoriaux d'ESR. Communauté d'universités et établissements (COMUE), association et fusion sont autant de leviers offerts pour la construction de ces regroupements dans le cadre d'une approche voulue systémique : établissements publics relevant du MESR et organismes de recherche partenaires coordonnent offre de formation et stratégie de recherche et de transfert à l'échelle du site retenu.

Le colloque de Poitiers des 9 et 10 novembre 2017 a eu pour objet, à l'heure où le MESRI élabore un nouveau cadre juridique, d'apprécier la valeur des systèmes territoriaux d'ESR, en les situant dans une perspective historique, contemporaine, prospective, mais aussi internationale. Universitaires et acteurs ont interrogé le modèle des COMUE. Les réflexions ont fait aussi une part aux autres procédés de regroupement, notamment en France et en Europe. Modèles de regroupement, gouvernance, légitimité, subsidiarité, politique et contrat de site, moyens financiers et humains, datas, appels à projets, universités européennes - autant de concepts, principes ou instruments qui éclairent les nouvelles dynamiques de l'ESR.

 

Emmanuel AUBIN, vice-président Relations sociales, Affaires juridiques et Éthique de l'Université de Poitiers, est professeur de droit public à l'Université de Poitiers (IDP, EA 2623). Ses travaux de recherches portent notamment sur le droit de la fonction publique, l'évolution des personnels et la déontologie.
Il est notamment l'auteur de La déontologie dans la fonction publique, (Lextenso éditions, Gualino éditeur, coll. « Fonction publique », 2017), Droit de la fonction publique (Lextenso éditions, Gualino éditeur, coll. « Master pro », 6ème éd, 2015).

Emmanuel-Pie GUISELIN, doyen honoraire de la faculté de droit, des sciences économiques et de gestion de Vannes, est professeur de droit public à l'Université de Rennes 2 (LiRIS EA 7481, Univ Rennes). Ses travaux de recherche portent notamment sur le droit de l'institution universitaire. Il a codirigé en 2013 un colloque international sur La mutation de la gouvernance des universités en France et en Italie (Editoriale Scientifica, Naples, 2013).

Actes & Colloques , Vol. 100 , 284 pages.  20 €