Le train de vie en droit privé

Parution : 10/2018
Editeur : L'Harmattan
ISBN : 978-2-3431-5845-7
Site de l'éditeur

Michaël Martinez

Présentation de l'éditeur

Locution issue du langage courant, « train de vie » a été importée dans la sphère juridique à la fin des années 1930 pour lutter contre la fraude fiscale et s'y est répandue à partir des années 1960 sans être définie. La première partie de cet ouvrage s'intéresse au contenu juridique de cette notion. Elle est définie comme la jouissance, à titre habituel d'une certaine quantité de biens et de services, caractérisant à la fois un niveau de vie et une habitude de vie. La seconde partie porte sur les effets attachés au train de vie.

Préface de Philippe Delmas Saint-Hilaire

Michaël Martinez est docteur en droit privé et science criminelle.

Logiques Juridiques , 526 pages. 45€

Le droit fiscal en schémas
Présentation de l’éditeur
L’objectif de la collection « Le droit en schémas » est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées :• le cours traditionnel en page de gauche,• des schémas explicatifs en page de droite.
Très didactique, ce manuel...
Le recouvrement de l’imposition

Présentation
Les 7 et 8 avril 2022, le réseau Allix, constitué du Centre d’études fiscales et financières (Aix-Marseille Université) et du département Sorbonne fiscalité & finances publiques de l’Institut de recherche juridique de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), a organisé à Paris son troisième colloque portant sur Le recouvrement de l’imposition....
Pouvoirs de rectifications fiscales et droits des justiciables
Présentation de l’éditeur
« Ce livre de praticien, bardé de références jurisprudentielles, d'une lecture aisée, sera certainement utile à tous ceux qui ont en charge les intérêts de contribuables, personnes physiques ou personnes morales... » (extrait de la préface).
Le droit occupe une place de plus en plus importante au sein de nos sociétés et le droit fiscal est l'une...
L'éthique fiscale
Présentation de l’éditeur
Dans le langage courant, l’éthique est un ensemble de principes moraux dictant les conduites individuelles. Alors que l’éthique et le droit sont deux notions théoriquement bien distinctes, l’éthique a tendance à infuser les ordres juridiques, voire à devenir un objet d’étude juridique à part entière, même dans des matières hautement techniques...
Sources et ressources de l’interprétation juridique
Présentation de l'éditeur
Qu’est-ce qu’une loi claire ? Dans quelles conditions est-il légitime d’interpréter un texte à la lumière de son histoire et des objectifs qu’il poursuit ? Doit-on renoncer aux méthodes ordinaires d’interprétation pour garantir la conformité d’une loi à la Constitution ou au droit de l’Union européenne ? La « bonne » interprétation d’un texte...
Regards croisés sur la qualité de la législation fiscale
Présentation de l'éditeur
Cet ouvrage rassemble les contributions d'auteurs présentées lors du colloque consacré à l'étude de la qualité de la législation fiscale.
Ce colloque, qui s’est déroulé en deux temps (1er avril 2021 : Université Jean Moulin – Lyon 3 ; 17 novembre 2021 : Le Mans Université), invitait à réfléchir aux éventuels maux dont souffre la législation...
Hommage à Philippe Malaurie
Présentation de l’éditeur
L'Association Henri Capitant des amis de la Culture juridique française se devait de consacrer une Journée exceptionnelle en hommage à Philippe Malaurie.
Juriste au rayonnement exceptionnel, en France comme ailleurs (au Liban et en Tunisie notamment), Malaurie aura marqué tous ceux - étudiants, collègues, universités (Nanterre puis Assas), éditeurs...
Trente ans de droit privé
Présentation de l’éditeur
L’Équipe de recherche en droit privé (ERDP) de l’Université de Poitiers est née en 1992, créée et habilitée avec le label d’équipe d’accueil (EA 1230), et depuis 2020 celui d’unité de recherche (UR 13396). Elle est dirigée successivement par les professeurs Philippe Remy (1992-1994 et 2000-2004), Jean Beauchard (1994-1999), Claude Ophèle et Éric...
Dictionnaire de droit des biens
Présentation de l’éditeur
Plus qu’un simple répertoire de vocabulaire cet ouvrage est un dictionnaire de type encyclopédique qui présente les grandes notions du droit des biens à travers leur définition, mais aussi des éléments de droit positif, d’histoire, de théorie juridique, organisés selon un ordre d’approfondissement progressif.
Il s’adresse aux étudiants qui...
Le principe du secret en droit des relations internationales
Présentation de l’éditeur
Les concepts de vie privée, intimité et secret, de nos jours, interpellent le chercheur. Internet défie toute velléité à cacher. L’invitation du président Wilson à privilégier : « des pactes de paix ouverts, conclus ouvertement… » est très suggestive et reste encore d’actualité.
Aussi, en droit, les notions de silence, discrétion et...
Confiance & droit privé
Présentation de l’éditeur
« Aie confianceCrois en moi,Que je puisse veiller sur toiFais un sommeSans méfiance,Je suis là, aie confiance »
C'est par ces mots que le serpent Kaa dans « le Livre de la Jungle » essaye d'endormir la méfiance du naïf Mowgli ... Est-ce à une même foi aveugle que le législateur contemporain appelle régulièrement et explicitement les citoyens vis-à...
Écrits sans esprit de système
Présentation de l’éditeur
Philippe Delebecque a écrit dans tous les domaines du droit privé économique : droit des obligations et des contrats spéciaux, droit des biens et des sûretés, droit du commerce international, droit maritime, droit aérien, droit des transports... Il est l'auteur d'ouvrages de référence dans ces matières, ainsi que de très nombreux articles et notes par lesquels...

Appel

Jurimétrie

Appel

Où en est le Nouvel ordre économique international à l’ONU ?

Appel

Récuser l’élection, contester les élections. Vers une délégitimation de la procédure électorale ?

Appel

Le pouvoir d’élaboration des politiques internationales de l’UE

Conférence

Transformation numérique et exclusion sociale

Conférence

40 ans de dématérialisation des titres en France

Journée d'étude

Le « déploiement » des sciences sociales ?

Colloque

Justice et Contrat

Vidéothèque des manifestations scientifiques

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Le train de vie en droit privé

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Le droit fiscal en schémas

Le recouvrement de l’imposition

Pouvoirs de rectifications fiscales et droits des justiciables

L'éthique fiscale

Sources et ressources de l’interprétation juridique

Regards croisés sur la qualité de la législation fiscale

Hommage à Philippe Malaurie

Trente ans de droit privé

Dictionnaire de droit des biens

Le principe du secret en droit des relations internationales

Confiance & droit privé

Écrits sans esprit de système

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