Présentation de l'éditeur

L’ouvrage traite chronologiquement les règles de dévolution, d’acquisition, de liquidation et de partage d’une succession. Tout en mettant l’accent sur l’essentiel, il donne de multiples pistes de réflexion sur l’application et l’avenir du droit actuel. Dans l’esprit de la collection « Thémis », il contient donc l’état des questions et les développements, non seulement proprement juridiques, mais aussi d’ordre historique et sociologique avec une ouverture importante vers le droit comparé.

Sommaire

Introduction générale

Première partie – La dévolution de la succession

Titre 1 : Les conditions préalables

Sous-titre 1 : Une succession ouverte

Sous-titre 2 : Un héritier

Titre 2 : La dévolution légale

Sous-titre 1 : Les règles ordinaires

Sous-titre 2 : Les règles particulières

Titre 3 : La dévolution volontaire

Sous-titre 1 : Présentation générale des modes d’expression de la volonté individuelle

Sous-titre 2 : Les pactes sur succession future

Sous-titre 3 : La réserve héréditaire

Deuxième partie – La transmission de la succession

Titre 1 : L’acquisition des droits

Titre 2 : L’exercice des droits

Troisième partie – la liquidation et le partage de la succession

Titre 1 : la liquidation de la succession

Sous-titre 1 : la liquidation du passif

Sous-titre 2 : la liquidation de l’actif

Titre 2 : le partage de la succession