Présentation de l'éditeur
L’ouvrage présente le droit de l’environnement à travers sa récente histoire, les enjeux et les défis liés à son insertion dans les ordres juridiques contemporains. Après s’être intéressé aux concepts et aux sources juridiques stratifiées de la discipline, il analyse les principes et les droits environnementaux, puis s’achève par des développements consacrés aux institutions et aux politiques de la protection de l’environnement. Donnant toute leur part aux difficultés rencontrées lors de la mise en œuvre du droit de l’environnement, ce manuel oscille entre synthèse et mise en perspective d’une part, et illustrations concrètes et techniques d’autre part. Les exemples sont tirés des politiques sectorielles de protection de l’environnement dans les domaines variés de l’eau, de l’air et des déchets, de l’énergie, de la préservation des espèces et des espaces, de l’encadrement juridique des pollutions et des nuisances liées aux activités industrielles.Laurent Fonbaustier est professeur à l’université Paris-Sud, responsable du master 2 Droit de l’environnement.
Sommaire
Leçon 1 - Délimitation et enjeux du droit de l'environnement
Partie I : Paradigmes et sources du droit de l'environnement
Leçon 2 - quelques paradigmes au cœur du droit de l'environnement
Leçon 3 - L'enracinement international et européen du droit de l'environnement
Leçon 4 - L'étagement des normes nationales de protection de l'environnement
Leçon 5 - La jurisprudence, source évolutive du droit de l'environnement
Partie II : Principes et droits favorisant la protection de l'environnement
Leçon 6 - Les principes supérieurs du droit de l'environnement
Leçon 7 - Autres principes liés à la protection de l'environnement
Leçon 8 - Les droits environnementaux
Partie III : Institutions et politiques de protection de l'environnement
Leçon 9 - Les instances décisionnelles dans le do de la protection de l'environnement
Leçon 10 - La société civile et les instances consultatives et expertes
Leçon 11 - Les politiques de préservation de l'environnement
Leçon 12 - La fabrique de la protection de l'environnement
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