Présentation de l'éditeur
Les sources du droit sont en perpétuelle évolution depuis l'Antiquité jusqu'à nos jours. Mobilisant le fonds documentaire de la bibliothèque de la Cour de cassation, cet ouvrage met en regard la dimension historique des diverses sources du droit (coutumes, lois, jurisprudence) en la confrontant à ses prolongements contemporains. L’actualité internationale et nationale met l’accent sur un regard croisé entre histoire et droit sur l’ordonnancement des sources et sur la place de la jurisprudence.
Sommaire
Préface
La mémoire du droit : le fonds patrimonial de la bibliothèque de la Cour de cassation
Clément Pieyre
PREMIÈRE PARTIE. LES SOURCES DE LA JURISPRUDENCE
TITRE I – LA TYPOLOGIE DES NORMES
Autour de l'humanisme juridique
Luigi-Alberto Sanchi
La typologie des normes et la pratique contemporaine
Philippe Ingall-Montagnier
TITRE II – L'ORDONNANCEMENT DES NORMES : LA VALEUR DES CODES
La Codification comme projet éditorial dans l'Ancienne France
Nicolas Warembourg
L'ordonnancement des normes : la valeur des codes. Approche contemporaine
Mattias Guyomar
TITRE III – L'ORDONNANCEMENT DES NORMES : LA PLACE DE LA COUTUME
La Coutume à l'aune de la pratique judiciaire
Virginie Lemonnier-Lesage
La place de la coutume en droit judiciaire contemporain
Gilles Rouzet
SECONDE PARTIE. LA JURISPRUDENCE COMME SOURCE
TITRE I – LA PLACE DES CONSULTATIONS ET DES MÉMOIRES
La place et la valeur des consultations et des mémoires. Approche historique à partir d’un dossier de l’avocat Émile Reverchon
Olivier Descamps
L’avocat au Conseil d’État et à la Cour de cassation est-il une source du droit
Louis Boré
TITRE II – LA PLACE ET LA VALEUR DES RAPPORTS ET DES AVIS
Charles Renouard, Conseiller rapporteur à la Cour de cassation de 1837 à 1869 119
Sylvie Humbert
La place et la valeur des rapports et avis
Jean-Michel Sommer
TITRE III – LA STRUCTURE ET LA VALEUR DE LA DÉCISION
Une source de droit au Moyen Âge : les arrêts de la Cour du parlement de Paris 139
Monique Morgat-Bonnet
La structure et la valeur de la décision : approche contemporaine
Dominique Loriferne
TITRE IV – LA DIFFUSION DE LA JURISPRUDENCE COMME SOURCE DU DROIT
De la prudence à la jurisprudence dans les préfaces des recueils d’arrêts (xvie-xviie siècle)
Boris Bernabé
La diffusion de la jurisprudence comme source du droit : approche contemporaine
Jean-Paul Jean
