Présentation de l'éditeur

Après avoir fait les beaux jours de l’imprimerie sous l’Ancien Régime, l’arrestographie – ou littérature juridique consacrée aux arrêts des cours souveraines – fait aujourd’hui l’objet d’un important renouvellement historiographique. Pour mesurer l’ampleur précise qui fut autrefois la sienne, un travail d’inventaire et d’analyse des œuvres relevant du genre doit encore être mené. C’est à un tel travail que s’est attelée la présente recherche, à l’échelle de la cour souveraine érigée en 1668 par Louis XIV dans les territoires conquis sur les Pays-Bas espagnols lors de la guerre de Dévolution. A partir de cette étude de cas, cet ouvrage éclaire nos connaissances sur cette tradition structurante de la culture et de la littérature juridique qu’est l’arrestographie. Donnant à voir la diversité des œuvres produites en Flandre, tant relativement à leur nature – imprimés ou manuscrits, travaux de magistrats ou bien d’avocats – que concernant les perspectives intellectuelles qui les guident – ouvrages savants ou simples recollections d’arrêts, destinés à des usages privés ou conçus pour être publiés –, le livre de Géraldine Cazals ne pourra que nourrir les réflexions actuelles portant sur l’écriture du droit et sur l’évolution de la pensée juridique.

Sommaire

Introduction

Première partie - L’âge d’or de l’arrestographie flamande (1668-1716)

Chapitre premier. Le temps des premiers recueils d’arrêts manuscrits

Les premiers recueils du conseil souverain (1668-1686)
Les Résolutions du président Jean-Baptiste de Blye
Les travaux des conseillers Guislain de Mullet et Jean Heindericx
Les premiers recueils du parlement de Flandre (après 1686)
Le recueil de Ladislas de Baralle
Le recueil de Séraphin de Flines
Le recueil d’Antoine-Augustin Dubois d’Hermaville

Chapitre II. Le temps des premiers recueils d’arrêts imprimés

Les Arrests notables de Mathieu Pinault (1702, 1715) et le maintien de la production arrestographique flamande
Les Arrests notables de Mathieu Pinault
Les travaux de François Le Couvreur, Maximilien Hattu de Véhu, Adrien-Nicolas de Burges,Tordeau de Crupilly et Odemaer
Le couronnement d’un demi-siècle d’arrestographie flamande, les Arrêts de Jacques Pollet (1716)
Les Arrêts de Jacques Pollet

Conclusion de la première partie

Seconde partie - Le second souffle de l’arrestographie flamande (1716-1789)

Chapitre III. Les recueils d’arrêts, un genre secondaire

Les recueils Malotau (jusque vers les années 1720)
Le Recueil d’Henri-Philippe Malotau de Millevoye
Les Arrests de Ferdinand-Ignace Malotau de Villerode
La « dernière expression de l’arrestographie flamande » (1729)
L’oeuvre de Georges de Ghewiet

Chapitre IV. Les recueils d’arrêts, une fortune persistante

Les recueils d’arrêts flamands dans les bibliothèques locales
Les recueils collectifs des années 1770
Le Recueil d’arrêts du parlement de Flandres édité par Henry
La Jurisprudence de Flandres imprimée par Lehoucq

Conclusion de la seconde partie

Conclusion générale

Bibliographie
Sources
Arrestographes flamands
Autres sources
Etudes