Présentation de l'éditeur
Le droit pénal désigne, étymologiquement, le droit de la peine, c'est-à-dire de la sanction particulière infligée par la société à l'auteur d'une infraction. Plus largement, le droit pénal renvoie à l'ensemble des règles qui organisent la réponse de la société aux comportements les plus attentatoires à l'ordre social, et appelés infractions. La connaissance du droit pénal général est donc un préalable indispensable à l'étude de la procédure pénale et du droit pénal spécial.
Dans cette perspective, ce manuel se veut d'abord un ouvrage pédagogique, à destination des étudiants de licence et de master. Mais il intéressera aussi les praticiens et spécialistes du droit pénal, et plus largement tous ceux qui souhaitent connaître la manière dont la société organise ses réponses au phénomène criminel.
Après une introduction consacrée au phénomène criminel et au droit pénal, cet ouvrage aborde les trois thèmes fondamentaux du droit pénal général : l'infraction, la responsabilité et la peine.
Sommaire
Introduction
Section 1 — Le phénomène criminel
Section 2 — Le droit pénal
PREMIÈRE PARTIE. L’infraction
Titre I : La loi pénale, condition préalable de l’infraction
Chapitre I — La légalité des incriminations
Section 1 — Le principe de la légalité des incriminations
Section 2 — Les corollaires de la légalité
Chapitre II — La mise en œuvre des incriminations
Section 1 — Les classifications des incriminations
Section 2 — Le choix des incriminations : l’opération de qualification
Titre II : Les éléments de l’infraction
Chapitre I — L'élément matériel de l'infraction
Section 1 — Matérialité de l’acte
Section 2 — Résultat de l’acte
Chapitre II — L’élément moral de l’infraction
Section 1 — La faute intentionnelle
Section 2 — Les fautes non-intentionnelles
Section 3 — La faute contraventionnelle
DEUXIÈME PARTIE. La responsabilité pénale
Titre I : Les personnes responsables
Chapitre I — La détermination des personnes responsables pénalement
Section 1 — La responsabilité pénale des personnes physiques
Section 2 — La responsabilité pénale des personnes morales
Chapitre II — Les degrés de la responsabilité pénale
Section 1 — La responsabilité pénale de l’auteur
Section 2 — La responsabilité pénale du complice
Titre II : Les causes d’irresponsabilité pénale
Chapitre I — Les causes objectives d’irresponsabilité
Section 1 — L’ordre de la loi et le commandement de l’autorité légitime
Section 2 — La légitime défense
Section 3 — L’état de nécessité
Section 4 — L’exercice des droits de la défense
Chapitre II — Les causes subjectives d’irresponsabilité
Section 1 — La minorité
Section 2 — Le trouble psychique et neuropsychique
Section 3 — La contrainte
Section 4 — L’erreur sur le droit
TROISIÈME PARTIE. La peine
Titre I : La peine encourue
Chapitre I — La nature des peines
Section 1 — La peine en compréhension
Section 2 — La peine en extension
Chapitre II — La mesure de la peine
Section 1 — La variation à la hausse
Section 2 — Les variations à la baisse
Titre II : La peine prononcée
Chapitre I — Le choix de la peine
Section 1 — L’opportunité du prononcé de la peine
Section 2 — La fixation de la peine
Chapitre II — L’individualisation de la peine
Section 1 — Le principe d’individualisation
Section 2 — Les modes de personnalisation des peines
Chapitre III — L’extinction de la peine prononcée
Section 1 — Les causes d’extinction de la peine faisant obstacle à son exécution
Section 2 — Les causes d’extinction indépendamment de leur exécution