Présentation de l'éditeur
Le présent ouvrage a pour objet de présenter l’essentiel du cadre multilatéral juridique et institutionnel des échanges commerciaux internationaux. Il correspond au cours de Droit international économique (Droit international du commerce), habituellement dispensé en Master 1 et approfondi en Master 2. Il est destiné à faciliter la découverte puis la connaissance approfondie de cette matière en pleine évolution et toujours au centre de maints débats passionnés et passionnants, et ce en raison de ses importants enjeux économiques, politiques et sociaux. Est-il besoin de rappeler ce que doivent la mondialisation et, plus largement, la marche du monde à l’économie en général, et aux échanges commerciaux en particulier. La paix et de nombreux conflits internationaux ont des rapports, certes non systématiques, mais réels et fréquents, avec la situation économique. C’est la raison pour laquelle le présent livre peut être utile au-delà du monde académique, d’autant que ses développements ont été simplifiés tout en demeurant fidèles à une matière dont on sait la richesse et la complexité.
L’ouvrage examine d’abord le cadre historique et institutionnel du système commercial multilatéral, avant de se tourner vers les règles et disciplines composant celui-ci. Il est naturellement destiné au monde académique, le droit international du commerce figurant au programme de très nombreuses facultés de droit et d’économie, instituts d’études politiques, écoles de commerce, etc. Mais pas seulement : il intéressera également les praticiens, et plus généralement tous ceux qui souhaitent connaître mieux ce système commercial multilatéral, tout à la fois cause et produit de la mondialisation et objet d’incessantes interrogations émanant tant des spécialistes, et autres experts, que des citoyens.
Sommaire
Première partie – Cadre institutionnel du système commercial multilatéral
Chapitre I. – L’évolution institutionnelle : OIC, GATT et OMC
Chapitre II. – L’OMC, organisation internationale
Chapitre III. – La surveillance
Chapitre IV. – Le règlement des différends
Deuxième partie – Cadre normatif : règles et discipline du système commercial multilatéral
Chapitre V. – Le commerce international des marchandises : la libéralisation
Chapitre VI. – Le commerce international de marchandises : entre libéralisation et protection
Chapitre VII. – Le commerce international des services
Chapitre VIII. – La protection des droits de propriété intellectuelle
Chapitre IX. – Perspectives d’évolution des règles et disciplines
