Le 23 mai 2006, une ordonnance instituait en France un Code du sport. Une telle codification aurait pu marquer une stabilisation de la législation dans ce domaine. Elle a, au contraire, agi comme un stimulus pour le législateur et le gouvernement qui n’ont cessé, depuis, de multiplier les lois et règlements et donc de modifier non seulement le contenu du code...

Par la place qu’il a acquise, mais aussi par les évolutions qu’il connaît ces vingt dernières années, le sport constitue un objet d’études particulièrement attractif. En effet, le terme générique « sport » cache une réalité plurielle qui intrigue forcément l’observateur, qu’il soit citoyen, acteur de terrain ou universitaire. Les organisateurs...

En 2008, le Maroc a initié une réforme politique visant à restructurer son paysage sportif, générant des opinions divergentes. Cette publication explore le cadre institutionnel et juridique du sport, en analysant les mécanismes et les lacunes des dispositions légales, ainsi que l’efficacité de la législation sportive en vigueur.

Les auteurs proposent...

L'adoption du sujet du présent ouvrage est, évidemment, à rattacher à l'organisation en France, en Juillet-Août 2024 des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris. Et il était de fait essentiel que ses contributeurs aient tout à la fois une connaissance fine du secteur des activités sportives internationales et nationales en tant qu'acteurs habituels de ce...

Le dérèglement climatique se poursuit faute d’une réduction massive des émissions de gaz à effet de serre liées aux activités humaines. Le déclin de la biodiversité s’accélère, près d’un million d’espèces animales et végétales seraient menacées d’extinction. Dans le même temps, les trois quarts de la population mondiale sont désormais connectés...

Cette recherche collective, qui fait suite à l'ouvrage Réseaux sociaux et droit transnational (coll. des travaux du CREDIMI, vol. 611, s'inscrit dans le projet « ALADIN » visant à analyser l'hypothèse de l'émergence d'un droit international consacré à l'objet « numérique ». Les chercheurs rassemblés autour du projet cherchent déterminer si la méthode...

Depuis 2022, plusieurs Règlements européens ont été publiés conformément à la stratégie européenne pour le numérique développée par la Commission. Le Digital Market Act (DMA), le Digital Services Act (DSA), le Data Act ou encore l’AI Act viennent ainsi réguler ce qui avait pu être comparé au « far ouest » dépourvu de normes et dominé par la loi...