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9782247170661


Parution : 10/2017
Editeur : Dalloz
ISBN : 978-2-2471-7066-1
Site de l'éditeur
Notice SUDOC

70 ans après Nuremberg : juger le crime contre l'humanité

Sous la direction de Michel Massé, Bruno Cotte, Peimane Ghaleh-Marzban, Jean-Paul Jean

Présentation de l'éditeur

L'objectif de cet ouvrage, issu du colloque du 30 septembre 2016 en Grand'chambre de la Cour de cassation, soixante-dix ans jour pour jour après le prononcé du verdict du tribunal de Nuremberg, est de passer d'une perspective historique aux leçons à tirer pour la justice pénale internationale.

La notion de crime contre l'humanité conserve toute sa spécificité et son actualité. À partir de l'acte fondateur que constitue le jugement de Nuremberg, sont explorés les fondements et les éléments constitutifs de ce crime ainsi que sa place au regard des principes de souveraineté et de légalité pénales.

La confrontation du droit français au droit international permet de réfléchir au niveau de compétence adéquat pour le jugement des crimes contre l'humanité, dont les frontières avec certains actes de terrorisme tendent à s'effacer.

L'expérience des différentes juridictions pénales internationales conduit à rechercher le modèle procédural le plus pertinent, en posant les jalons d'une figure universelle du procès.
La réflexion sur le mode de désignation des juges, au regard des qualités attendues et des obligations déontologiques forgeant une identité commune au-delà des frontières nationales, fait émerger un pouvoir juridictionnel international.

Quels crimes ?
Quels juges ?
Pour quel procès ?

Contributeurs : Robert Badinter, Gilbert Bitti, Mamadou Badio Camara, Bruno Cathala, Claude Choquet, François Cordier, Benjamin Ferenz, Peimane Ghaleh-Marzban, Sévane Garibian, Jean-Paul Jean, Renée Koering-Joulin, Claus Kress, Alain Lacabarats, Marcel Lemonde Olivier [eurent, Patrick Lopez-Terres, Bertrand Louvel, Catherine Mabille, Jean-Claude Marin, Michel Massé, Philippe Meire, François Molins, Michel Raffray.

Sous l'égide de la Cour de cassation.

 

Coll. Thèmes et Commentaires, 230 p.