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Parution : 09/2017
Editeur : Éditions de la Maison des sciences de l'homme
ISBN : 978-2-7351-2380-3
Site de l'éditeur
Notice SUDOC

Être juré populaire en cour d'assises

Faire une expérience démocratique

Célia Gissinger-Bosse

Coll. Le (bien) commun, 246 pages

Présentation de l'éditeur

Si les affaires criminelles peuvent comporter un attrait médiatique, le maintien du jury populaire constitué par tirage au sort à partir de la liste électorale pour juger ces crimes renferme également ses mystères. Que reste-t-il de cet héritage démocratique de la révolution française ? Comment ressortent-ils de ce dispositif ? Quelle portée démocratique peut-elle avoir ? Le présent ouvrage tente de retracer les effets de l'expérience citoyenne que constitue la participation à un débat contradictoire et à une délibération. Si d’autres études ont pu montrer les contraintes et les failles démocratiques de cette participation, la présente approche s’attache à la manière dont les jurés se saisissent de la pratique du jugement. Cette attention portée à la parole des jurés permet de dévoiler les étonnements que cette expérience produit sur eux, et finalement les changements qui en résultent. 

À partir d’une approche interdisciplinaire, croisant la sociologie, les sciences de l’information et de la communication, les sciences politiques et la philosophie, cet ouvrage s’adresse à tous ceux, chercheurs, professionnels, citoyens, qui s’intéressent aux différentes formes de l’expérience démocratique. À l’heure où notre démocratie représentative peut paraître en crise, l’expérience des jurés d’assises peut constituer un témoignage fort d’un désir de participation aux décisions.

 

Sommaire

Introduction

Première partie : Devenir juré populaire, une expérience insolite

Chapitre 1 : Le dispositif de la cour d'assises : quelle place pour les jurés ?

L'espace : une justice redoutable
L'oralité et l'écrit
Donner vie à un dossier écrit
La parole comme réalité humaine
Les différents registres de communication
La parole descriptive
La parole argumentative
Le rituel de la procédure
Devenir juré
Entrer dans une affaire

Chapitre 2 : Une justice démocratique : Quelle légitimité pour les jurés ?

Le jury populaire : enjeu d’un débat démocratique
Des citoyens contre les magistrats ?
Les jurés entre compétence et incompétence
La légitimité du jury populaire : le jeu des paradoxes
Une indépendance et une marge de manœuvre du jury populaire remise en question
Un sentiment d’appropriation chez les jurés : l’expérience d’un changement

Deuxième partie : Être juré d’assises : L’expérience du jugement

Chapitre 3 : Le débat contradictoire dans la formation du jugement : les jurés face aux autres

Le jugement entre rite et mythe
Le procès face à l’horreur
Du fait divers au mythe
Les jurés face à une vérité ou une réalité ?
Le procès d’assises : confrontation à l’altérité
Différence entre un jugement vrai et un jugement réel
Une nouvelle manière d’appréhender le jugement
Jugement « à l’emporte-pièce »
L’expérience d’un jugement labyrinthique
Le rôle du débat contradictoire

Chapitre 4 : L’intime conviction : les jurés face à eux-mêmes

La raison contre les émotions
Une définition de l’intime conviction est-elle possible ?
La conviction sans l’intime
Une conviction raisonnable
La confusion d’une expérience
L’intimité de la faculté de juger esthétique
Spécificité du jugement esthétique
Réconciliation entre raison et émotion
L’intériorité dans le jugement : être face à soi-même

Chapitre 5 : Découverte d’une faculté de juger

Penser le général à partir du particulier
Sensus communis
Ressentir l’intersubjectivité
Limite de l’intersubjectivité dans la décision
Les caractéristiques du jugement des jurés d’assises
Juger avec certitude et individualitéTrois maximes pour définir l’intime conviction
Construction d’un jugement réfléchissant
Fondement du jugement réfléchissant et du jugement déterminant
Un vide créateurIndividualité et collégialité du jugement

Troisième partie : Avoir été juré : Faire une expérience démocratique

Chapitre 6 : Une expérience démocratique au cœur d’une société démocratique

Avoir été juré d’assises, et après ?
Changements situationnels
Être dans une bulleDes changements irréversibles ?

Chapitre 7 : D’une justice verticale à une justice horizontale

Un nouveau rôle de citoyen
Changement de regard sur l’institution judiciaire
Le tirage au sort : reconnaissance d’une fonction politique ou judiciaire ?
L’ancrage d’une culture de la verticalité
Juger : entre pouvoir et responsabilité
Les jurés face aux victimes
Critique des médiasDe l’émotion médiatique au jugement des jurés

Chapitre 8 : Du jugement vindicatif au jugement démocratique

Les jurés entre la tentation du vindicatoire et du contradictoire
Rupture avec le principe vindicatoire
Proximité entre les dispositifs vindicatoire et contradictoireConversion des Érinyes en Euménides
La faculté de juger comme compétence démocratique
Une justice démocratiqueSe découvrir des compétences démocratiques
Vers une conversion démocratique ?

Conclusion