97828027405131


Parution : 04/2013
Editeur : Bruylant
ISBN : 978-2-8027-4051-3
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Droit public et nucléaire

Sous la direction de Olivier Guézou, Stéphane Manson

Présentation de l'éditeur

À l’heure où le nucléaire est au cœur de nombreux débats politiques, économiques, technologiques, sociaux et environnementaux, une approche juridique s’impose. Par sa nature même, le nucléaire relève de l’exorbitance et de considérations d’intérêt général, plaçant le droit public en première ligne.

Une telle confrontation entre « droit public et nucléaire » est un projet ambitieux et novateur. Pour le mener à bien, une équipe de vingt-deux auteurs – universitaires, magistrats, praticiens du droit – a été constituée sous la direction scientifique d’Olivier Guézou et Stéphane Manson, et sous les auspices du Laboratoire de recherche « Versailles Saint-Quentin Institutions Publiques » (EA n° 3643 – laboratoire de droit public de l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines).

Le présent ouvrage est le résultat de cette recherche.

 

Sommaire

Partie 1. Collision : le nucléaire en droit public

  • Chapitre 1. Les acteurs
  • Chapitre 2. Les sources

Partie 2. Réaction : le droit public du nucléaire

  • Chapitre 1. La régulation
  • Chapitre 2. La réglementation