Après l’adoption de la loi du 9 décembre 1905, le pape Pie X a interdit aux catholiques en France de constituer des associations cultuelles. Outre la perte du patrimoine des anciens établissements publics du culte, la conséquence en fut une période de presque vingt ans d’insécurité juridique.L’échange de lettres Poincaré-Cerretti des 11 et 17 janvier...

Le droit des cultes et des congrégations reste mal connu malgré l'importance sans cesse plus grande du débat qu'il suscite dans la société française. Il ne se limite pas au principe constitutionnel de laïcité dont le sens n'a été fixé par le Conseil constitutionnel qu'en 2013. 

Le culte n'est pas seulement circonscrit aux cérémonies religieuses,...

Connu depuis l’Antiquité, le pétrole a vu son exploitation s’industrialiser durant la seconde moitié du XIXe siècle et s’est imposé au cours du XXe siècle comme la principale source d’énergie primaire de l’humanité. Mais en raison de l’inégale répartition des réserves mondiales, il est par la même occasion devenu un enjeu majeur des relations...

Cet ouvrage est à la fois un outil d’apprentissage et de vulgarisation au sens noble du terme. Il a pour ambition première de présenter les relations internationales sous un angle disciplinaire et phénoménologique : les différentes théories, les concepts et les grandes notions utiles à leurs études, leurs principaux acteurs, les facteurs qui les influencent...

Le droit des relations mondiales (ou droit des relations internationales) entend apporter des normes aux mouvements du monde. Il est en ce sens extrêmement fragile mais parvient dans certaines circonstances à stabiliser les rapports entre États ou à apaiser (voire à conjurer) les conflits entre eux. Il concerne même (d’une façon paradoxale) les zones d’invisibilité...

Tout en étant un droit confessionnel, le droit canonique reste une discipline du droit et fait partie intégrante des sciences juridiques. Cependant, au regard d’autres disciples juridiques, le droit canonique a plusieurs particularités qui font son originalité. De nombreuses personnes s’y réfèrent au quotidien, soit lorsqu’elles sollicitent les services...

Dans l’exercice de son droit et devoir de promouvoir la vocation à la vie religieuse et protéger le droit de ceux qui sont appelés par Dieu d’y répondre librement, l’Église a, en même temps, le devoir de veiller à ce que ceux qui sont appelés à l’état religieux vivent conformément aux obligations de leur état. L’Institut religieux a ainsi le droit...

Il existe des structures qui méritent d'être mieux connues : c'est le cas de la curie diocésaine. Dans le système organisationnel du peuple de Dieu, l'ensemble des croyants catholiques sait parfois que cette structure ecclésiastique existe dans leur diocèse ; mais certains la confondent avec le bâtiment, d'autres la limitent à la chancellerie, d'autres encore...