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Parution : 06/2017
Editeur : Éditions Pedone
ISBN : 978-2-2330-0840-4
Site de l'éditeur

Les défis de l’interprétation et de l’application des droits de l’homme

De l'ouverture au dialogue

Sous la direction de Laurence Burgorgue-Larsen

Présentation de l'éditeur

L’analyse contemporaine des modalités d’interprétation des droits, et partant, de leur subséquente application, laisse à voir un processus commun entre les Cours régionales de protection des droits de l’homme (les Cours africaine, européenne et interaméricaine) et les Cours constitutionnelles : il s’agit de l’utilisation de sources extérieures aux systèmes juridiques concernés. Cette ouverture des systèmes juridiques à des sources extérieures est tantôt inscrite dans les textes de références (Conventions de protection et Constitutions), tantôt découle de l’œuvre prétorienne des juges (conventionnels et constitutionnels).

L’objet du colloque international qui s’est tenu à Andorra la Vella a été de croiser les analyses sur le « décloisonnement » des ordres juridiques induit par l’utilisation de sources extérieures afin, au bout du compte, de voir la manière dont cela rejaillit sur le nécessaire dialogue qui doit s’engager entre les juges conventionnels (pour interpréter les droits) et entre les juges conventionnels et nationaux (pour appliquer les droits).

Le Tribunal constitutionnel d’Andorre a accueilli, pour ce faire, des magistrats et des professeurs issus de trois continents : l’Afrique, l’Amérique et l’Europe. Il était en effet incontournable, afin de prendre la mesure du phénomène et de ses conséquences, de pouvoir croiser les regards de ces deux catégories de juristes.

L’ouvrage réunit les analyses de Frédéric Joël AÏVO, Rafâa BEN ACHOUR, Laurence BURGORGUE-LARSEN, Enric CASADEVALL MEDRANO, Xavier ESPOT, Eduardo FERRER MAC-GREGOR, Gonzalo GARCÍA PINO, Sergio GARCÍA RAMÍREZ, Itziar GÓMEZ FERNÁNDEZ, Tania GROPPI, Luis LÓPEZ GUERRA, Pacifique MANIRAKIZA, Nicole MAESTRACCI, Claudia MARTIN, Djedjro Francisco MELEDJE, Gérard NIYUNGEKO, Fatsah OUGUERGOUZ, Pablo PÉREZ TREMPS, Alfonso SANTIAGO, Alioune SALL, Francis WODIÉ.

423 pages