Le présent volume prend la suite d’un précédent recueil d’articles consacré, déjà, à l’histoire de la procédure du common law. S’il se concentre plus exclusivement sur les origines médiévales de celle-ci et sur ses mécanismes propres, il ne s’interdit cependant pas d’étendre par ailleurs son champ d’investigation à des aspects matériels.

Telle...

L’ouvrage Le consentement en droit regroupe les contributions présentées lors du séminaire annuel 2017 du programme doctoral en droit de la Conférence universitaire de Suisse occidentale (CUSO). Élément de référence du raisonnement juridique occidental depuis le Siècle des Lumières, le consentement se trouve au cœur de nombreuses discussions...

L'équité : un élément immortel de la justice, sinon la justice elle-même ! Depuis l'Antiquité, l'égalité dans l'inégalité que promeut cet idéal sert de guide aux détenteurs du pouvoir judiciaire. C'est l'exercice d'une vertu garant de l'équilibre ; c'est l'humanité tempérant la rigueur du procès.

Le droit romain,...

Depuis plus de huit décennies, l’Association Henri Capitant œuvre à la diffusion, la modernisation et la promotion du droit continental. Dans la lignée de ces objectifs, elle a décidé de créer la « Bibliothèque de l’Association Henri Capitant ».

Les différents groupes de l’Association sont ainsi invités à exposer les grandes lignes de leur...

Premier titulaire de la chaire de droit constitutionnel de la Faculté de droit à Paris, Pellegrino Rossi (1787-1848) demeure aujourd’hui encore une figure méconnue. Doyen de la Faculté, pair de France, académicien puis ministre du Pape Pie IX, le constitutionnaliste est une figure incontournable de la doctrine juridique du XIXe siècle. L’ouvrage se propose...

L'infamie est un jugement sur la "fama", la réputation des hommes ou des femmes, construit par le regard de la société et régulé par la justice à partir du XIIème siècle. Certaines catégories "d'infâmes" ont traversé l'histoire, tels les Juifs, les lépreux, les sorcières, d'autres comme les mendiants, les filles-mères, les prostituées ou femmes violées,...

The “Long Middle Ages” indicates a span of time extending from Antiquity, across the Middle Ages, to the Early Modern period. The author tries to understand factors of historical continuity binding this period together and the periodic scenes of violent change that disrupted societies and traditions. The Long Middle Ages were established on classical and biblical...

Cet ouvrage porte sur l'histoire singulière et plurielle de la bibliothèque de la Cour de cassation en tant qu'institution, collection et service.

Les contributeurs apportent, tout d'abord, un éclairage sur l'évolution des enjeux liés à la conservation et valorisation du patrimoine judiciaire, appliqués, en l'occurrence, au prestigieux fonds ancien de...

Onze textes diffusés par les imprimeurs d’Henri III à la fin de l’année 1588 révèlent une autre histoire des États généraux de Blois. Ils ne résument plus l’assemblée aux assassinats des Guises (23 et 24 décembre 1588) et invitent à explorer ses deux premières séances (16 et 18 octobre 1588) dans toute leur densité. Maillons d’une vaste opération...