Issu d'une journée d'études destinée aux jeunes chercheurs organisée au Centre de théorie et analyse du droit (UMR 7074) de l'Université Paris Ouest Nanterre - La Défense, cet ouvrage s'intéresse aux usages que le droit fait du concept de tradition. La tradition est un objet appréhendé par le droit, qui lui donne un certain contenu...

Depuis que la Torah a été donnée au Sinaï, « la loi n’est (plus) dans les Cieux », enseigne la Bible. Dès lors, la conception d’un judaïsme fondé sur une Loi divine ne varietur et, originairement, sur un régime théocratique étranger à toute prééminence du droit est erronée ; car son système juridique, le droit hébraïque, est irréductible à...

La liberté est l’engagement américain par excellence, mais, comme le soutient Timothy Snyder, nous avons tant perdu de vue ce qu’elle signifie que cela nous conduit à une crise. Trop d’entre nous considèrent la liberté comme l’absence de pouvoir de l’État : nous pensons que nous sommes libres si nous pouvons faire et dire ce que nous voulons, et nous...

Cet ouvrage porte sur l'histoire singulière et plurielle de la bibliothèque de la Cour de cassation en tant qu'institution, collection et service.

Les contributeurs apportent, tout d'abord, un éclairage sur l'évolution des enjeux liés à la conservation et valorisation du patrimoine judiciaire, appliqués, en l'occurrence, au prestigieux fonds ancien de...

Onze textes diffusés par les imprimeurs d’Henri III à la fin de l’année 1588 révèlent une autre histoire des États généraux de Blois. Ils ne résument plus l’assemblée aux assassinats des Guises (23 et 24 décembre 1588) et invitent à explorer ses deux premières séances (16 et 18 octobre 1588) dans toute leur densité. Maillons d’une vaste opération...

Lors de sa consécration par la décision du 22 octobre 1982, le principe de responsabilité avait suscité le doute au sein de la doctrine. Compte tenu de son origine civiliste, il ne serait pas opposable au législateur à l’instar des vrais droits imprescriptibles garantis par la Constitution. À l’inverse, son élévation au rang constitutionnel risquerait...

Le concept de patrimoine constitutionnel européen fait son apparition avec la disparition du Rideau de Fer pour désigner la création d’un espace juridique commun entre les États européens autour d’une série de valeurs, principes et mécanismes constitutionnels qui garantissent le bon fonctionnement de la démocratie libérale, la protection des droits de...