Coll. Nouvelle bibliothèque de thèses, 760 pages

Présentation de l'éditeur

[...] Ayant un goût pour le droit privé de l'environnement, Madame Monteillet n'est pas tombée dans le piège de s'engager dans l'étude de la responsabilité environnementale, [...] (et) observant le déploiement des obligations à caractère environnemental dans plusieurs contrats nommés et l'avènement de figures contractuelles nouvelles entièrement dédiées à la protection de l'environnement, elle eut tôt fait de comprendre que le moment était sans doute venu de consacrer une étude à l'appréhension de ce phénomène [...]. L'inspiration la porta donc vers l'étude de la contractualisation du droit de l'environnement [...]. 

Le droit public ne pouvait être oublié, la gestion fut mise à profit, la théorie du droit éclaire de manière très significative ses réflexions et, dans ce concert, des analyses très techniques précèdent de profondes réflexions sur les sources du droit [...]. Malgré l'éparpillement des manifestations de la contractualisation du droit de l'environnement, Madame Monteillet a su les fédérer pour montrer la façon dont le contrat, entendu dans une acception large, infiltrait le droit de l'environnement jusqu'à en bouleverser les sources et parvenir à un nouveau mode de production de normes. 

Les analyses qu'elle mène et les critiques qu'elle propose sont d'une grande finesse, d'une rigueur implacable et d'une honnêteté intellectuelle désarmante. Au service de sa démonstration, son style est rafraîchissant. Loin de vouloir forcer le trait, Madame Monteillet livre sa conception après avoir jaugé, soupesé, évalué toutes les pistes envisageables [...]. Les conclusions auxquelles elle parvient convainquent par leur mesure et leur bon sens, encore fallait-il en apporter la démonstration. 

C'est à notre sens la force des grandes thèses que de prêter à penser que les propositions sont marquées du sceau de l'évidence.

Préface d'Anne Pélissier

Sommaire

Première partie. Le droit de l'environnement dans le contrat 

Titre 1. Le contrat, vecteur de diffusion du droit de l'environnement

Chapitre 1. La diversification de l'objet environnemental du contrat
Chapitre 2. Le déploiement des données environnementales dans le contrat

Titre 2. Le contrat, outil de gestion du droit de l'environnement

Chapitre 1. L'organisation d'une gestion contractuelle des risques environnementaux
Chapitre 2. La portée de la gestion contractuelle des risques environnementaux

Seconde partie. Le droit de l'environnement par le contrat

Titre 1. Le droit de l'environnement créé par le contrat

Chapitre 1. Le contrat collectif, source émergente du droit de l'environnement
Chapitre 2. Le contrat individuel, source latente du droit de l'environnement

Titre 2. Le droit de l'environnement transformé par le contrat

Chapitre 1. Une mutation structurelle du droit de l'environnement
Chapitre 2. Une évolution substantielle du droit de l'environnement