Coll. Manuels Larcier, 770 pages

Présentation de l'éditeur

De nos jours, les technologies ne sont plus considérées pour elles mêmes – comme jadis l’ordinateur –, mais comme moyen d’interagir avec le monde réel. Banalisées, elles s’intègrent toujours davantage au quotidien. L’idée serait d’« augmenter » les capacités de l’individu grâce à des fonctionnalités issues du croisement entre programmes, données, réseau et matériels électroniques.

C’est pourquoi le présent ouvrage se consacre au « droit des applications connectées ». Une application connectée se compose d’un logiciel et d’une base de données ; elle est reliée au réseau par le biais d’une interface consistant en un dispositif électronique dotéde capteurs.

Un premier Livre est consacré à la protection des créations informatiques, ainsi qu’aux contrats les prenant pour objet. Un deuxième Livre est consacré au droit applicable au contenu du réseau et aux activités, licites ou illicites, qui y sont exercées. Un dernier Livre est dédié aux interfaces, ces dispositifs électroniques souvent désignés comme « objets connectés ».

Au-delà du droit civil, du droit commercial et du droit pénal, les droits de la propriété intellectuelle, des données personnelles, de la communication et de la consommation nourrissent le présent ouvrage, à jour des dernières réformes de l’automne 2016. Il s’adresse aux étudiants, aux directeurs juridiques, aux avocats, aux magistrats ainsi qu’aux universitaires. Il se destine aussi aux experts techniques ainsi qu’aux dirigeants de start-up et SSII.

David Lefranc est avocat au Barreau d’Arras, spécialisé en droit de la propriété intellectuelle et en droit des nouvelles technologies, associé fondateur du Cabinet LAROPOIN. Docteur en droit et enseignant, il est l’auteur d’une thèse publiée ainsi que de nombreuses contributions dans les revues et ouvrages spécialisés.

Préface de André Lucas

Sommaire

LIVRE PREMIER - Droit des applications

Partie 1 - Protection des applications

• Chapitre 1 - Protection des logiciels

• Chapitre 2 - Protection des bases de données

Partie 2 - Contrats sur les applications

• Chapitre 1 - Contrats d’entreprise

• Chapitre 2 - Contrats d’exploitation

LIVRE DEUX - Droit du réseau

Partie 1 - Contenu du réseau

• Chapitre 1 - Contenus intellectuels

• Chapitre 2 - Contenus personnels

Partie 2 - Activités en réseau

• Chapitre 1 - Activités licites

• Chapitre 2 - Activités illicites

LIVRE TROIS - Droit des interfaces