La disparition subite de Richard Ghevontian en janvier 2020 a profondément affecté ses nombreux collègues et amis. Richard Ghevontian fut un enseignant passionné et passionnant, unanimement apprécié de ses étudiants. Il fut aussi un directeur de thèse à la fois rigoureux et bienveillant à l’égard de ses doctorants. Sa réputation scientifique bien affirmée,...

L'ouvrage Le Parlement et les finances publiques traite de questions choisies abordant le sujet d'une manière originale et inédite en faisant appel à des contributions portant sur certains aspects méconnus du sujet. L'ouvrage traite ainsi de la séparation des pouvoirs, des dispositions financières des règlements des assemblées, de l'ancienne réserve parlementaire,...

Les libertés sont l’affaire de tous. Leur protection ne consiste pas seulement à proclamer des droits, mais aussi et surtout à assurer leur garantie. 

Les libertés ont toujours évolué en même temps que les mentalités et les revendications sociales. On observe actuellement à la fois un élargissement du champs des libertés et une demande de sécurité...

Malgré une abondante littérature sur le fonctionnement de la commission de discipline pénitentiaire, la doctrine s’est relativement peu intéressée à la place et au rôle de cet assesseur introduit en son sein à la faveur de la loi du 24 novembre 2009, dite loi pénitentiaire. L’article 91 de cette loi a en effet profondément réformé la composition de...

Cet ouvrage présente, dans un langage accessible à tous, les évolutions majeures des institutions, des normes, des acteurs, des outils et des pratiques qui caractérisent le système des finances publiques en France au XXe siècle.

Composé de synthèses totalement inédites comme le précédent, ce second tome s’attache d’abord aux institutions et analyse...

L’ouvrage rassemble et présente les principales sources juridiques du droit public financier français contemporain. Il entend par conséquent décrire le cadre normatif des finances publiques, la structure juridique stable, par opposition au contenu normatif mouvant du budget des organismes publics. C’est ce cadre juridique qui est désigné par la notion de...

Cet ouvrage recueille les contributions écrites du XXIXe Congrès Annuel de l’Union des Avocats Européens (U.A.E.) qui s’est tenu à Malaga (Espagne) les 28 et 29 juin 2015 et ayant pour sujet : « Le Citoyen au coeur de l’Union européenne – de la Convention et de la Charte à nos jours ».

Sous la direction de Agustín Cruz Nuñez et Pedro de Gouveia...

Il y a 30 ans, le 25 mai 1993, la Cour européenne des droits de l’homme rendait son premier arrêt sur le fondement de l’article 9 de la Convention européenne garantissant la liberté de pensée, de conscience et de religion. L’arrêt Kokkinakis est la pierre de fondement, à partir d’une définition magistrale de la liberté de religion, du développement...