Coll. Les essentiels de la banque et de la finance, 128 pages
Présentation de l'éditeur
L’expression Fintech, contraction de l’anglais financial technology, s’est imposée dans les médias et pour beaucoup le mot résonne comme un glas pour le monde bancaire et financier traditionnel. La vérité, comme toujours, est plus nuancée et ces nouveaux entrants de la finance, porteurs d’innovation et de parfois de rupture, sont aussi des partenaires potentiels qu’il convient de réguler quand ils offrent des services et des produits réglementés. Toute la difficulté réside dans le point d’équilibre à trouver entre volonté de promouvoir l’innovation, d’une part, et souci de protéger les consommateurs et l’ordre public, d’autre part. Les régulateurs et superviseurs de nombreux pays, dont la France, ont relevé ce défi. Les auteurs proposent un ouvrage pédagogique, clair et concis sur :
- les grands enjeux réglementaires : synthèse des législations existantes en France et en Belgique et approche combinée de droit national, droit européen et droit comparé pour situer la problématique dans son contexte évolutif et international ; et
- les réponses – apportées ou souhaitables – du secteur encore naissant des « Fintech » (nouveaux acteurs du paiement, blockchain, finance participative, robots-conseillers, nouveaux services issus du Big Data, etc.).
Thierry Bonneau, agrégé des facultés de droit, est Professeur à l’Université PanthéonAssas (Paris II) où il enseigne le droit bancaire, le droit des marchés financiers et la régulation bancaire et financière européenne et internationale.
Thibault Verbiest est avocat aux barreaux de Paris et de Bruxelles, associé de la société d’avocats de Gaulle Fleurance & Associés, spécialiste du droit du numérique, de la régulation de l’Internet et des Fintech. Thibault Verbiest est co-auteur de l’Essentiel Bitcoin et Blockchain – Vers un nouveau paradigme de la confiance numérique ?
Sommaire
Introduction
Chapitre 1. Les problématiques
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Les Fintech bousculent-elles les schémas classiques ?
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Les Fintech génèrent-elles des risques nouveaux ?
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Quelle réglementation pour les Fintech ?
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Quelle supervision pour les Fintech ?
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Quel lien entre Fintech et Big data (mégadonnées) ?
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KYC/AML dans l’univers numérique
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Portabilité et Open Banking
Chapitre 2. Les services de paiement
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Historique
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La DSP2
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Panorama des acteurs du paiement et de la monnaie électronique
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Les nouveaux entrants de la DSP2
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La technologie « blockchain »
Chapitre 3. Les services de financement
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Des sources de financement alternatives
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La blockchain au service des crédits et des titres de créance
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Des accords bilatéraux entre pays européens ?
Chapitre 4. Les services d’investissement
