-84287-748-4


Parution : 02/2017
Editeur : Presses Universitaires de Limoges
ISBN : 978-2-8428-7748-4
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Machination, intrigue et résolution

Une histoire plurielle de la préméditation

Sous la direction de Anne-Claude Ambroise-Rendu, Frédéric Chauvaud

254 p., 20 €

Présentation de l'éditeur

En 1898, consacrant sa thèse de doctorat à la préméditation, l'avocat Henri Legrand notait l'absence d'ouvrages existant en France sur la question et ajoutait que la nécessaire modernisation du Code imposait de réfléchir à la pertinence de cette notion. Cet appel, demeuré sans écho, invite à rouvrir le dossier pour analyser les théories, suivre les pratiques et s'interroger sur les discours qui accompagnent la prise en compte de la préméditation et les enjeux qu'elle mobilise. Car ce qui n'est pas exactement une spécificité française n'est pas non plus une réalité universelle : la Grande-Bretagne et les États-Unis ne tiennent pas compte de la préméditation dans l'évaluation des crimes, tandis que le Pérou et le Mexique, s'ils l'admettent, n'en font pas une circonstance aggravant les pénalités.
Nombreux sont les juristes, les psychologues et les criminologues qui ont insisté sur la nécessité de prendre en compte la durée pour mieux comprendre l'infraction - crime ou délit - et en évaluer précisément la gravité. Dès les années 1930, ces spécialistes distinguent trois étapes : la phase psychologique, la phase préparatoire qui peut être plus ou moins longue et qui correspond à la préméditation, et la troisième et dernière phase, celle de l'exécution. De manière plus pragmatique, des lexicographes considèrent que la préméditation est tout simplement une « décision prise d'avance ».
Or, en posant la question de la préméditation, c'est moins le crime que l'on examine que l'individu et l’énigme du passage à l'acte, suggérant que la prise en compte de la préméditation permettrait de distinguer plusieurs catégories de criminels, les « professionnels » et les « occasionnels ».C'est à ces questions, qui sont d'une actualité toujours criante, que ce livre se propose de répondre en les inscrivant dans le temps long, du XVIe siècle à nos jours, et en multipliant les approches afin de saisir la préméditation entre les discours et les pratiques.

Sommaire

Anne-Claude Ambroise-Rendu, Frédéric Chauvaud, Introduction générale

Première partie : Circonstances et logiques du passage à l'acte

Introduction
Camille Dagot, Raconter les circonstances du vol. La place de la préméditation dans les procès pour vol dans les Vosges (XVIe-XVIIe siècles)
Olivier Caporossi, La préméditation des crimes de monnaie dans l'Espagne des périphéries au XVIIIe siècle
Sébastien Soulier, La « perfide embûche ». Étude de la circonstance aggravante du guet-apens. Puy-de-Dôme, XIXe siècle
Karine Salomé, La préméditation dans les affaires de vitriol, entre occultation et reconnaissance (1870-1930)
Anne-Emmanuelle Demartini, Patience et combinaisons. La préméditation dans le crime de poison (XIXe siècle-années 1930)

Deuxième partie : la préméditation en questions

Anne-Claude Ambroise-Rendu, Frédéric Chauvaud, Introduction
Lisa Bogani, Vol d'occasion ou vol calculé ? Réflexion sur la notion de préméditation à travers les affaires de vols qualifiés (Auvergne. 1810-1852)
Fabrice Vigier, Des professionnels de la préméditation ? Les bandes organisées de malfaiteurs en Poitou au XVIIIe siècle
Jean-Jacques Yvorel, La Criminologie, des sciences sociales et des sciences humaines face à la préméditation (années 1830-années 1910)
Amandine de Burchgraeve, Définir et punir le crime : rôle et impact de la préméditation en cour d'assises de Brabant (1893-1913)
François Brizay, La préméditation dans la mafia sicilienne

Troisième partie : Discours judiciaires : écrire, penser et gérer

Anne-Claude Ambroise-Rendu, Frédéric Chauvaud, Introduction
Emmanuel Gérardin, La préméditation est-elle irrémissible ? Le crime prémédité dans les lettres de rémission des ducs de Lorraine (XVIe-début XVIIe siècle)
Pascal Texier, Les fonctions juridiques de la préméditation. Archéologie d’une hybridation normative
Margaux Buyck, Poison et préméditation à l’aube des Lumières : l’empoisonnement dans la pensée juridique italienne (XIIe-XVIIe siècle)
Jean-Claude Farcy, Apprécier la préméditation. Quelques remarques sur la pratique judiciaire française au XIXe siècle

Victor Fontaine, Conclusion. La préméditation entre archaïsme et reconfiguration à l’ère actuarielle