Coll. Travaux du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux, 372 pages

Présentation de l'éditeur

La troisième révision du Code mondial antidopage et son application à partir de janvier 2015 ont marqué une nouvelle évolution du cadre juridique de la lutte contre le dopage. Cet ouvrage, conçu comme un guide juridique de la lutte contre le dopage présentant l'essentiel du droit applicable et à jour des dernières actualités, a dès lors pour ambition de proposer une approche globale d'un système juridique original : fondé sur un texte de droit privé élaboré au niveau international - le Code mondial antidopage - le cadre juridique de la lutte contre le dopage est constitué par un corpus de règles issues de la « transposition » dudit Code assurée tant par les États que par les organisations sportives internationales et nationales signataires de ce Code.

Cet ouvrage vise ensuite à présenter une application nationale des principes fixés par le Code mondial antidopage en prenant pour illustration le système français de lutte contre le dopage humain et animal : précurseurs en matière de lutte contre le dopage, les pouvoirs publics français ont en effet créé un cadre juridique complexe au sein duquel les compétences et responsabilités sont réparties entre les fédérations sportives Françaises et Internationales, l'Agence Française de Lutte contre le Dopage et le ministère des sports. En outre, la France a choisi de combattre le dopage sur deux fronts : ceux de la répression disciplinaire et pénale. Ces deux systèmes de répression, s'ils sont complémentaires, sont également parfois concurrents. C'est pourquoi cet ouvrage s'attache à décrire leurs caractéristiques respectives mais aussi à analyser leurs points de contact. 

Enfin, cet ouvrage souhaite éclairer les lecteurs à propos de certaines difficultés et interrogations soulevées par le cadre juridique actuel de la lutte contre le dopage notamment au regard des aspects scientifiques du dopage et des atteintes portées aux libertés individuelles des sportifs. 

Avec la contribution de Jean-François Vilotte.

Sommaire

AVANT-PROPOS

INTRODUCTION GENERALE

Section I - La définition du dopage

Section II - Les enjeux fondamentaux de la lutte contre le dopage

Section III - L'étendue de la lutte contre le dopage: dopage humain et dopage animal

Section IV - Plan de l'ouvrage

PREMIERE PARTIE - LES CARACTERISTIQUES DE LA LUTTE CONTRE LE DOPAGE

CHAPITRE 1 - Un dispositif juridique international appliqué au niveau national

Section I - Les acteurs de la lutte contre le dopage

Section II - Les textes régissant la lutte contre le dopage

CHAPITRE 2 - La science au centre du dispositif juridique de lutte contre le dopage

Section I - La science comme fondement des décisions dans la lutte contre le dopage

Section II - Les caractéristiques de la preuve scientifique

Section III - La discussion de la preuve scientifique dans la lutte contre le dopage

DEUXIEME PARTIE - LA REPRESSION DU DOPAGE

CHAPITRE 1 -  La répression du dopage humain

Section I - La répression disciplinaire du dopage

       Sous-section I - Les infractions disciplinaires

       Sous-section II - Les autorisations d'usage à des fins thérapeutiques (AUT) et les justifications médicales

       Sous-section III - Les sanctions sportives et disciplinaires en matière de dopage

Section II - La répression pénale du dopage en France

CHAPITRE 2 - La répression du dopage animal

Section I - La répression disciplinaire

Section II - La répression pénale du dopage animal

CONCLUSION GENERALE