# Le droit à l'oubli - Portail Universitaire du droit

> Source : [Portail Universitaire du Droit](https://univ-droit.fr)
> URL : https://univ-droit.fr/recherche/actualites-de-la-recherche/parutions/22039-le-droit-a-l-oubli
> Description : le droit à l'oubli, du devoir de mémoire au droit à l’oubli, coll. création information communication pratique, 136 pages présentation de l'éditeur ...

## Parution

*Du devoir de mémoire au droit à l’oubli*

- **ISBN** : 978-2-804-48116-2
- **Éditeur** : Larcier

## Résumé

Coll. Création Information Communication Pratique, 136 pages
Présentation de l'éditeur
Le livre s’inscrit dans une collection pratique destinée à comprendre les règles juridiques de manière à appréhender globalement l’impact du temps qui passe sur la liberté d’expression et la vie privée, au travers d’un droit à l’oubli qui se révèle double, apportant un éventail de solutions juridiques mais aussi techniques pour concilier les droits en présence.  
La problématique vise l’écoulement du temps et ses implications sur la protection de la vie privée. La gestion des traces identitaires implique-t-elle un droit absolu à façonner librement son identité sur internet en faisant abstraction des actes passés ? Le législateur a-t-il prévu au profit des individus la possibilité de faire le tri entre les informations qui peuvent continuer à être diffusées et celles qui devraient se faire oublier ? Face au développement des services d’archives électroniques, quelles sont les possibilités d’exercer un droit à l’oubli de façon effective ? L’oubli doit-il s’imposer de la même manière aux sites d’informations qu’aux moteurs de recherche ? Autant de questions qui appellent des réponses nuancées compte tenu de l’importance des droits fondamentaux en présence. 
Il est destiné aux juristes, avocats, sociétés spécialisées dans la e-réputation mais aussi aux particuliers et entreprises soucieuses de gérer leur image, leur réputation et leur passé. 
 Sandrine Carneroli est avocate au Barreau de Bruxelles, spécialisée en droit d'auteur et des médias.
 
Sommaire
Introduction    PARTIE 1. Le droit à l’oubli judiciaire 
Chapitre 1. Les principes  Chapitre 2. Le droit à l’oubli judiciaire appliqué aux archives de presse électroniques
PARTIE 2. Le droit à l’effacement ou « droit à l’oubli numérique » 
Chapitre 1. Le cadre européen  Chapitre 2. La réglementation française  Chapitre 3. La réglementation belge  
PARTIE 3. En pratique, que faire ? 
Chapitre 1. L’effacement du casier judiciaire et la réhabilitation judiciaire  Chapitre 2. Les solutions mises en place par les éditeurs de presse  Chapitre 3. Les procédures mises en place par les moteurs de recherche   Conclusions


## Métadonnées

- **Catégorie** : Parutions
- **Publié** : 2017-01-04

---

*Portail Universitaire du Droit — [univ-droit.fr](https://univ-droit.fr)*