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9782247156580


Parution : 12/2016
Editeur : Dalloz
ISBN : 978-2-2471-5658-0
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Notice SUDOC

Le constitutionnalisme américain

Au-delà de la Constitution des origines et de la Constitution vivante

Jack Balkin

Coll. Droit politique, 480 pages

Présentation de l'éditeur

Plus de deux cents ans après son adoption, comment appréhender la Constitution des États-Unis et théoriser son interprétation ?

Dans les compréhensions les plus radicales de ses tenants, ni l'originalisme, ni la revendication d'une constitution vivante ne paraissent tenables. 

Selon Jack M. Balkin, la Constitution se présente non pas comme un gratte-ciel achevé, mais comme une charpente composée du texte et de ses principes sous-jacents. Sur cette charpente sont venus se bâtir de nouvelles constructions qui ont grandement modifié l'allure générale de l'édifice, sous le contrôle et avec l'aide du juge constitutionnel. Dans ce cadre, les changements constitutionnels oscillent, accompagnant les mouvements de fond de la société, lorsque ceux-ci s'avèrent durables. 

C'est dire que le texte d'origine recelait des capacités (insoupçonnées) d'évolution. Ainsi, la Constitution américaine remplit une triple fonction : elle est non seulement le droit fondamental (la constitution au sens strict, c'est-à-dire « un plan de base pour la vie politique »), mais également le droit supérieur des États-Unis (les valeurs) et « notre droit » (le droit qu'il appartient à chaque Américain de défendre comme le sien et de faire vivre). 

Pour Jack M. Balkin, l'originalisme vivant est à la fois un moyen de rendre compte du système constitutionnel des États-Unis tel qu'il s'est développé et continue d'évoluer mais aussi une ressource afin d'illustrer le constitutionnalisme démocratique.

 

Sommaire

Introduction à la version en langue française

I. La fidélité

La fidélité au texte et au principe
Le respect de la structure d'origine
Pourquoi la signification originelle ?
Le droit fondamental, le droit supérieur, notre droit
La foi en la constitution et la rédemption de la constitution
Les différentes conceptions du respect de l'originaire
Les précédents et les exceptions pragmatiques

II. L'interprétation constructrice

Un objectif de persuasion
Le commerce
« Les privilèges ou les immunités »
L'égalité devant le droit
Les textes et les principes

III. Le changement

Le constitutionnalisme vivant repensé
Le changement et la légitimité

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