"Les circonstances de l'après-guerre, qui lui ont conféré une position de force, ont fait que le droit américain a entraîné une transformation, non voulue à l'origine, des droits européens. Cette « américanisation », qui a débuté avec l'adoption des droits européens de la concurrence et qui se poursuit de nos jours, rencontre toutefois des limites. D'un...

Traité relatif au droit de la consommation – règles applicables à la publicité, pratiques commerciales déloyales, pratiques commerciales réglementées, contrat de vente, après-vente, association de défense des consommateurs. Cet ouvrage très complet, écrit par un auteur, éminent spécialiste de la matière, qui a la double expertise...

Le Droit du marché intérieur expose l’ensemble des règles européennes applicables en la matière : libre circulation des marchandises, des personnes, des services, des capitaux, directives de libération. À partir des sources jurisprudentielles, législatives et réglementaires, l’ouvrage permet au lecteur de comprendre...

Le Droit de la distribution sélective expose, dans une perspective comparative, l’ensemble des règles européennes et françaises applicables en la matière : licéité du réseau, protection du réseau contre les tiers, relations entre les parties. À partir des sources jurisprudentielles, législatives et réglementaires,...

Information transmise par Fr. Audren:Antonio Gambaro, Rodolfo Sacco, Louis VogelTraité de droit comparéLe droit de l'Occident et d'ailleurs Paris, LGDJ (Traités), mars 2011, 480 p., ISBN:978-2-275-03671-7, 60€ Présentation éditeurÀ notre époque de mondialisation, tout juriste, théoricien ou praticien, juge, avocat, notaire ou juriste d’entreprise, doit connaître le droit comparé:...

Les jugements bénéficient, dans tout ordre juridique, d’un statut particulier qui les distingue des autres types d’actes juridiques. Le droit de l’Union européenne comme le système de la CEDH respectent l’autorité spécifique des décisions de justice. Pourtant, la question de l’incidence du droit européen sur l’autorité des jugements des États...

La Cour européenne des droits de l'Homme est un acteur incontournable de l'espace juridique et politique européen. Les questions sociétales et les questions politiques majeures de la société européenne arrivent immanquablement devant son prétoire. Louée ou critiquée, elle exerce son office conformément à la mission confiée par les États adhérents qui...

In Spring 2024, the European Court of Human Rights ruled for the first time that inadequate climate mitigation violates human rights. The Court's landmark rulings have significant implications, ranging from the design of domestic climate laws and questions of standing to international trade issues and the European Union's climate governance. Building on a symposium...

Les juges français ont toujours adopté une posture singulière face à l'antisémitisme. Des juges de Vichy ayant prêté allégeance au maréchal Pétain, aux juges actuels qui « rechignent » à apprécier le rôle historique de leurs prédécesseurs, on peut s'interroger sur le sens d'une certaine continuité culturelle, ou sur l'entretien de liens étroits...

L’ouvrage présenté retrace un parcours professionnel, fait d’expériences et de réflexions théoriques autour de la justice des mineurs. L’objectif est de faire découvrir de l’intérieur les rouages d’une institution qui reste méconnue du plus grand nombre.

L’éducateur n’a que les mots pour agir. Les siens ou ceux des jeunes délinquants...

Ce dernier numéro de l’Irascible intitulé « Procès et mémoire(s) des crimes de masse » accueille les actes de trois colloques coorganisés en 2023 par les Universités de Poitiers et de Lyon III et la Maison d’Izieu, mémorial des enfants juifs exterminés, aboutissement d’un séminaire de recherche qui s’est déroulé à la Maison d’Izieu durant...