"Les circonstances de l'après-guerre, qui lui ont conféré une position de force, ont fait que le droit américain a entraîné une transformation, non voulue à l'origine, des droits européens. Cette « américanisation », qui a débuté avec l'adoption des droits européens de la concurrence et qui se poursuit de nos jours, rencontre toutefois des limites. D'un...

Traité relatif au droit de la consommation – règles applicables à la publicité, pratiques commerciales déloyales, pratiques commerciales réglementées, contrat de vente, après-vente, association de défense des consommateurs. Cet ouvrage très complet, écrit par un auteur, éminent spécialiste de la matière, qui a la double expertise...

Le Droit du marché intérieur expose l’ensemble des règles européennes applicables en la matière : libre circulation des marchandises, des personnes, des services, des capitaux, directives de libération. À partir des sources jurisprudentielles, législatives et réglementaires, l’ouvrage permet au lecteur de comprendre...

Le Droit de la distribution sélective expose, dans une perspective comparative, l’ensemble des règles européennes et françaises applicables en la matière : licéité du réseau, protection du réseau contre les tiers, relations entre les parties. À partir des sources jurisprudentielles, législatives et réglementaires,...

Information transmise par Fr. Audren:Antonio Gambaro, Rodolfo Sacco, Louis VogelTraité de droit comparéLe droit de l'Occident et d'ailleurs Paris, LGDJ (Traités), mars 2011, 480 p., ISBN:978-2-275-03671-7, 60€ Présentation éditeurÀ notre époque de mondialisation, tout juriste, théoricien ou praticien, juge, avocat, notaire ou juriste d’entreprise, doit connaître le droit comparé:...

Cet ouvrage recueille les contributions écrites du XXIXe Congrès Annuel de l’Union des Avocats Européens (U.A.E.) qui s’est tenu à Malaga (Espagne) les 28 et 29 juin 2015 et ayant pour sujet : « Le Citoyen au coeur de l’Union européenne – de la Convention et de la Charte à nos jours ».

Sous la direction de Agustín Cruz Nuñez et Pedro de Gouveia...

Il y a 30 ans, le 25 mai 1993, la Cour européenne des droits de l’homme rendait son premier arrêt sur le fondement de l’article 9 de la Convention européenne garantissant la liberté de pensée, de conscience et de religion. L’arrêt Kokkinakis est la pierre de fondement, à partir d’une définition magistrale de la liberté de religion, du développement...

Cet ouvrage est consacré à l’histoire des institutions européennes, ainsi qu’à l’illustration de leurs compétences dans un cadre qui – jusqu’en 2022 – fut celui de la paix.

Dans une narration à la fois autobiographique et historique, Carlo degli Abbati conduit le lecteur vers la compréhension des phases fondamentales du processus de l’intégration...

La soudaine et fulgurante expansion du devoir de loyauté suscite autant de surprise que de perplexité. En droit des contrats, sa présence interroge tant il paraît faire double emploi avec la bonne foi. L’analyse permet de relever que ces deux normes ne traduisent pas le même concept. La bonne foi traduit celui de fidélité à la parole donnée, et la loyauté,...

Ce Manuel traite du droit commun et spécial des sociétés. Il aborde à la fois les sociétés commerciales et les sociétés civiles. Il est à jour de la jurisprudence et des réformes les plus récentes (y compris l’ordonnance du 24 mai 2023 sur les fusions, scissions, apports partiels d’actifs et opérations transfrontalières).

Il est destiné aux...

« La plupart des hommes ont de la poésie une idée si vague, que ce vague même de leur idée est pour eux la définition de la poésie ». Au commencement de notre réflexion, nous étions tentés de transposer ces vers de Paul Valéry à la stratégie.

Mais la stratégie est souvent œuvre de l’ombre, conçue de sorte que la lumière puisse n’éclairer...