couv-rythmes-prod-droit-3


Parution : 10/2016
Editeur : Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole
ISBN : 978-2-3617-0133-8
Site de l'éditeur

Les rythmes de production du droit

Sous la direction de Marc Nicod

Coll. Colloques de l'IFR

 

Présentation de l'éditeur

Inflation législative, fréquence des revirements de jurisprudence, accélération de la production normative tous azimuts…

La pérennité de la norme a visiblement perdu de son importance ; et avec elle une certaine conception de la sécurité juridique. 

L'évolution permanente des faits, des moeurs, des données scientifiques oblige le droit à un renouvellement qui interroge sur sa fonction même. Plus que jamais, l'hésitation est permise entre l'être et le devoir être, entre un “droit suiveur” et un “droit modèle”.

Document