Beginning in the twelfth century, taxation increasingly became an essential component of medieval society in most parts of Europe. The state-building process and relations between princes and their subject cities or between citizens and their rulers were deeply shaped by fiscal practices. Although medieval taxation has produced many publications over the past decades...

Cet ouvrage rassemble sept contributions d'un cycle de conférences organisé à l'occasion de la commémoration du centenaire de la Première Guerre mondiale par le Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques en collaboration avec le Collège supérieur de droit et l'École Européenne de droit de l'Université Toulouse Capitole.Trois temporalités sont présentées...

Suivi de : Jacqueline Vendrand-Voyer, La Coutume d’Auvergne 1510-2010. La Coutume dans tous ses états

Fascicule-guide de l’exposition de Clermont-Ferrand 60 p. + cahier quadri 8 p., Gratuit

Présentation

A travers un texte: la coutume d'Auvergne, dont le 500e anniversaire de la rédaction officielle a été célébré en 2010, ce volume a souhaité...

Fruit d’une recherche basée essentiellement sur des archives coloniales, cette étude s’est donnée pour mission de mieux comprendre, à travers des exemples concrets, le sort réservé aux coutumes dans la colonie du Soudan français entre 1892 (date de sa création) et 1946 (date de la fin de la justice indigène). Il s’agit alors de déterminer dans quelles...

Le ministère de l’Europe et des Affaires étrangères a acquis en 2019, avec le concours de l’association des Amis des Archives diplomatiques, le chartrier de la famille de L’Aubespine. Cet ensemble regroupe des correspondances diplomatiques du XVIe siècle en grande partie inédites. Parmi elles se trouvait une pièce exceptionnelle : une minute du traité...

De la création de la lieutenance de police par Colbert et Louis XIV en 1667 au rattachement de la gendarmerie nationale au ministère de l’Intérieur, en passant par la création de la Police Nationale par Vichy au printemps 1941 et le rattachement de la préfecture de police à la Police Nationale par le général de Gaulle en 1966, tout montre l’attention extrême...

Le scriptorat urbain naît au XIe siècle en Italie du Nord de la rencontre du notariat public et des premières communes. En France, la seconde moitié du XIIe siècle voit apparaître les premières mentions de rédacteurs dans les privilèges urbains. Au XIIIe siècle, les scripteurs deviennent les premiers auxiliaires des dirigeants urbains ; leurs compétences...

Ce volume est le résultat de deux colloques internationaux, organisés à Rome le 20 septembre 2021 et à Lille et Courtrai les 18-19 mai 2022, grâce à un partenariat scientifique entre le Centre d’histoire judiciaire (UMR 8025 CNRS-Université de Lille), l’École française de Rome et l’unité de recherche en droit romain et histoire du droit de la KU Leuven....