Joël Moret-Bailly, Didier Truchet

Pour une autre déontologie des juristes

Paris, PUF (hc), oct. 2014, 104 p., ISBN:978-2-13-063266-5, 11€

Présentation éditeur

«Le juriste est au service des personnes et de la société.»

Cet essai est une tentative de construction ou de rénovation de la déontologie des juristes, et non de destruction des déontologies en vigueur. Il s'agit d'une contribution à un débat sur la déontologie, qui est au cœur de l’évolution de la société.

L'œuvre propose deux perspectives, mêlées et complémentaires, que sont la modernisation des déontologies actuelles et l’élaboration d’un «chapeau» déontologique commun à tous les juristes. Elle affirme d’abord la nécessité d’une déontologie consubstantielle à leurs compétences. Elle procède ensuite à une critique des déontologies contemporaines, tant en ce qui concerne leur caractère «introuvable» que leur contenu. Vient ensuite le temps de la refondation autour de quelques valeurs essentielles que partagent tous les juristes: le service à la personne, l’indépendance et le secret professionnel. La réflexion s’achève avec une proposition de texte déontologique commun à tous les juristes.

Sommaire

Introduction

Chapitre 1 – Nécessité de la déontologie

• Les enjeux
• Le juriste mobilise ses compétences dans l’intérêt d’autrui
• Une compétence technique et une compétence déontologique
• La logique déontologique

Chapitre 2 – Insuffisances des déontologies contemporaines

• État des lieux: une déontologie introuvable
• L’émiettement formel
• L’hétérogéneité matérielle
• Critiques de fond : des déontologies…
• …Professionalocentrées
• …Bureaucratisées
• …Étanches

Chapitre 3 – Refonder la déontologie

• Le service de la personne au cœur de la déontologie
• Une aspiration contemporaine
• Bien faire du droit
• Trancher et conseiller
• Faire œuvre de pédagogie
• Douter toujours
• L’indépendance réaffirmée
• À la recherche d’une obligation déontologique d’indépendance commune à tous les juristes
• De quelques difficultés
• Le secret professionnel étendu?
• Principe
• Questionnements actuels
• Le legal privilege des juristes d’entreprise
• Le juriste, lanceur d’alerte?

Conclusions

Auteurs

• Joël Moret-Bailly est professeur de droit privé et sciences criminelles à l’université Jean Monnet de Saint-Étienne, membre du Centre de recherches critiques sur le droit et chercheur associé au Centre de recherches droit, sciences et techniques à l’université Paris I.

• Didier Truchet est professeur de droit public à l’université Panthéon-Assas, président du Conseil national du droit et membre du Comité consultatif national d’éthique. Aux Puf, il codirige la collection «Thémis» et est notamment l’auteur de Droit administratif («Thémis», 2013) et de Droit public («Que sais-je?», 2014).

Ensemble, ils sont auteurs de La Déontologie des juristes (Puf, «Licence», 2010).

Source: http://www.puf.com/Autres_Collections:Pour_une_autre_déontologie_des_juristes