Information transmise par M. Bouvet:
[Guide/instrument de recherches pour les Archives de Paris]Brigitte Lainé
Juridiction consulaire, 1563-1792-Tribunal de commerce, 1792-1997 (1792-2007), Paris, Archives de Paris, 2009, 404 p., 10 euros. Présentation
Dans ce guide, plus de quatre siècles de pratique judiciaire et de contrôle des activités économiques sont abordés, à travers la mise en lumière des archives de la Juridiction consulaire, et de son héritier, le Tribunal de Commerce de la Seine puis de Paris.

Cet instrument de recherche enrichi de publications de textes et d’ illustrations s’adresse aux chercheurs mais aussi aux lecteurs curieux de sources méconnues. Les thèmes évoqués vont de l’enregistrement des commerçants et des sociétés (dans le registre du commerce) au dépôt de leurs statuts en passant par leur éventuelle faillite ou radiation, ou leurs procédures commerciales. Les informations sur la vie économique et sociale fourmillent. En complément de tous ces documents écrits, les marques de fabrique déposées pour éviter les contrefaçons (1857-1965) révèlent la manière dont les entreprises se sont représentées sur les produits qu’elles façonnent.

Source: http://www.paris.fr/portail/Culture/Portal.lut?page_id=149 & document_type_id=2 & document_id=69943 & portlet_id=14460