societe-droit-religion-1-thierry-rambaud


Parution : 11/2010
Editeur : CNRS Editions
ISBN : 978-2-2710-7011-1
Site de l'éditeur

Société, Droit & Religion

L'actualité du droit français des religions

Sous la direction de Thierry Rambaud

 

Information transmise par Fr. Audren: Thierry Rambaud (dir.) Société, Droit & Religion 1 L'actualité du droit français des religions

CNRS Eds., sept. 2010, 248 p., ISBN:978-2-271-07011-1, 25€ Sommaire

Dossier thématique :
L’ACTUALITÉ DU DROIT FRANÇAIS DES RELIGIONS

  • Actualité de la fiscalité cultuelle en droit français: Où en est la laïcité fiscale?, Fabrice Bin
  • Sur de nouveaux concepts onusiens: la diffamation des religions et la lutte contre les «phobies» religieuses, Nicolas Haupais
  • Usage patrimonial et désaffectation des édifices cultuels, Pierre-Henri Prélot
  • Le principe de neutralité confessionnelle de l’État, Jean-Marie Woehrling

CHRONIQUES

  • Droit administratif. - Actualité du droit en matière de liberté des religions, Jean-Marie Woehrling
  • Droit administratif des biens. - La spécificité de la définition fiscale de l’édifice cultuel, Jean-Gabriel Sorbara
  • Droits étrangers, Françoise Curtit
  • Droit fiscal, Fabrice Bin
  • Droit privé, Isabelle Riassetto
  • Droit international et européen (années 2007 et 2008), Philippe Pigny
  • Histoire, théorie et doctrines, Éric Maulin
  • Actualité parlementaire (Octobre 2009 – Mars 2010), Sébastien Lherbier-Levy

Source: http://www.cnrseditions.fr/DroitLegislation/6313-societe-droit-religion-1-thierry-rambaud.html