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Parution : 05/2014
Editeur : IRJS Editions
ISBN : 978-2-9192-1130-2
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Notice SUDOC

Itinéraires d'histoire de la procédure civile

I. Regards français


Extrait de 4e de couverture

Un examen superficiel de la littérature juridique donne à penser que, à la différence de la procédure pénale, la procédure civile n'a guère donné lieu à des travaux de type historique, hormis quelques thèses ou articles portant sur des questions précises à une époque déterminée. (...) C'est pour renouer le fil de l'histoire, rompu par le nouveau droit, et réinsérer celui-ci dans le temps long d'un récit qui remonte au droit romain et qui donne sens à ce nouveau droit, que le projet a été conçu par Loïc Cadet, Serge Dauchy et Jean-Louis Halpérin d'organiser un séminaire permettant de croiser le regard d'historiens du droit et de processualistes à propos de quelques questions choisies en raison de leur caractère fondamental. Sur chaque question la méthode a consisté à faire intervenir à la fois un historien et un processualiste. Ont ainsi fait l'objet de cette double attention l'action en justice, l'office du juge, les formes et les délais de procédure, la notion et la fonction des voies de recours, la notion de procès équitable et les rapports de l'arbitrage avec la justice publique.L'ouvrage est donc tiré d'un séminaire organisée en 2011 et 2012 par le Centre de recherche sur la justice et le procès de l'Institut de Recherche juridique de la Sorbonne (EDS-Paris 1), le Centre d'histoire judiciaire (CNRS-Université Lille 2) et Normale Sup Ulm.

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