Présentation

Cet ouvrage collectif apporte des réponses à la question suivante : dans quelle mesure les juges ont-ils accompagné le mouvement d’unification conceptuelle du droit au profit du pouvoir royal, soit pour s’en faire les critiques, soit pour s’en faire les initiateurs ?

 

Sommaire

Olivier Poncet, Introduction. Un roi, un droit : syllogismes modernes ?, p. 7

 

Première...

Présentation de l’éditeur

L’existence de la police municipale à Paris remonte au Moyen Âge avec les riches bourgeois qui patrouillaient la nuit dès 1254. À partir des années 1980, avec un État qui s’affaiblit, une montée de la délinquance, une exigence de plus en plus forte des citoyens pour « un mieux vivre ensemble », des actes terroristes dans la capitale et de nombreuses manifestations,...

Présentation de l’éditeur

Fruit d’une recherche basée essentiellement sur des archives coloniales, cette étude s’est donnée pour mission de mieux comprendre, à travers des exemples concrets, le sort réservé aux coutumes dans la colonie du Soudan français entre 1892 (date de sa création) et 1946 (date de la fin de la justice indigène). Il s’agit alors de déterminer dans quelles...

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Le ministère de l’Europe et des Affaires étrangères a acquis en 2019, avec le concours de l’association des Amis des Archives diplomatiques, le chartrier de la famille de L’Aubespine. Cet ensemble regroupe des correspondances diplomatiques du XVIe siècle en grande partie inédites. Parmi elles se trouvait une pièce exceptionnelle : une minute du traité...

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De la création de la lieutenance de police par Colbert et Louis XIV en 1667 au rattachement de la gendarmerie nationale au ministère de l’Intérieur, en passant par la création de la Police Nationale par Vichy au printemps 1941 et le rattachement de la préfecture de police à la Police Nationale par le général de Gaulle en 1966, tout montre l’attention extrême...

Présentation de l’éditeur

Le scriptorat urbain naît au XIe siècle en Italie du Nord de la rencontre du notariat public et des premières communes. En France, la seconde moitié du XIIe siècle voit apparaître les premières mentions de rédacteurs dans les privilèges urbains. Au XIIIe siècle, les scripteurs deviennent les premiers auxiliaires des dirigeants urbains ; leurs compétences...