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9782130517351


Parution : 03/2010
Editeur : Presses Universitaires de France
ISBN : 978-2-1305-1735-1
Notice SUDOC

Théorie générale du procès

Soraya Amrani-Mekki, Loïc Cadiet, Jacques Normand

Loïc Cadiet, Jacques Normand, Soraya Amrani Mekki
Théorie générale du procès

Paris, PUF (Thémis), févr. 2010, 1024 p., ISBN:978-2-13-051735-1, 39€

Présentation éditeurPourquoi une théorie générale du procès? C'est que le droit du procès ne peut plus se contenter, aujourd'hui, d'une approche strictement juridique limitée à la seule comparaison des différentes procédures traditionnelles de droit interne, procédure civile, procédure pénale, procédure administrative. Le développement des sources constitutionnelles et internationales du droit, du droit procédural en particulier, appelle, sinon un dépassement, du moins un élargissement de l'analyse comparative par l'approche, plus synthétique, des principes généraux de procédure. Certains projets doctrinaux rendent certes compte de cette évolution, à travers la promotion du droit au procès équitable. Mais, cette nouvelle approche processuelle ne suffit pas à exprimer totalement les problématiques contemporaines car les exigences du procès équitable, qui nourrissent le droit du procès, manifestent elles-mêmes une certaine philosophie de la justice. Cette articulation du droit du procès et de la philosophie de la justice impose l'élaboration d'une authentique théorie générale, non strictement juridique, dédiée à l'ensemble des modes de réglement des conflits, juridictionnels ou non, que l'évolution contemporaine tend à articuler entre eux dans un système global de justice plurielle. Le savoir des juristes ne peut plus faire l'économie d'une ouverture aux autres savoirs sur la justice, la philosophie, la sociologie, l'anthropologie, l'économie, l'histoire, etc. Là où règne aujourd'hui un fort particularisme disciplinaire, il convient d'établir des passerelles entre tous ces savoirs dont la justice et le procès sont l'objet. Mais qu'est-ce que donc, alors, la théorie générale du procès ? L'expression est peu employée, moins en tout cas que les expressions de théorie générale du droit et de droit processuel, qui le sont elle-mêmes assez peu, du moins en France. Pour répondre à la question, le mieux est encore de situer la théorie générale du procès par rapport à la théorie générale du droit (section I) et par rapport au droit processuel (section II).

Sommaire

Introduction

  • Théorie générale du droit et théorie générale du procès
  • Théorie générale du procès et droit processuel
Première partie. — La fonction du procès

Titre premier. Rendre la justice

  • Les sens de la justice
  • Les sources de la justice

Titre second. Résoudre les litiges

  • La notion de procès
  • La solution du litige
Seconde partie. — Les règles du procès

Titre premier. Le droit au procès

  • Le droit au juge
  • Les droits de la défense

Titre second. Le droit du procès

  • Les éléments de l'instance
  • Le déroulement de l'instance

Index
Auteurs

  • Loïc Cadiet est professeur à l'École de droit de la Sorbonne (Université Panthéon-Sorbonne Paris I), directeur du Département de recherche sur la justice et le procès (Institut André Tunc), membre de l'Institut universitaire de France.
  • Jacques Normand est professeur émérite de l'Université de Reims, et doyen honoraire de la Faculté de droit.
  • Soraya Amrani Mekki est professeur à l'Université de Paris-Ouest Nanterre La Défense.

Source: http://www.puf.com/wiki/Themis:Th%C3%A9orie_g%C3%A9n%C3%A9rale_du_proc%C3%A8s


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